Le Conseil Communautaire se réunira le mercredi 23 février 2022 à 20 heures 00 à Cornimont, salle poly–activités, rue des Grand Meix.

Ordre du jour :

1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 JANVIER 2022

2. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 JANVIER 2022

3. DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS

4. CREATION D’UN COMITE TECHNIQUE ET D’UN COMITE D’HYGIENE ET DE SECURITE ET DETERMINATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS

5. DEBAT SUR LA PARTICIPATION OBLIGATOIRE DES EMPLOYEURS PUBLICS AUX CONTRATS PREVOYANCE ET MUTUELLE SANTE DES AGENTS

6. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2022

7. FPU : DETERMINATION DU MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES

8. DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

9. CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES ET L’UNION MUSICALE DE BASSE SUR LE RUPT DANS LE CADRE DE L’ECOLE DE MUSIQUE

10. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LABELLEMONTAGNE POUR L’ACCES A LA PISCINE A LA BRESSE

11. DEMANDE DE SUBVENTION CENTRE NATIONAL DU LIVRE – PARTIR EN LIVRE 2022

12. DEMANDE DE SUBVENTION – PLAN DE RELANCE – ACQUISITIONS D’OUVRAGES SUR LES MEDIATHEQUES

13. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION CINEMA « GRAND ECRAN » A LA BRESSE AU GROUPE THEATRAL DE LA BRESSE POUR LEURS ACTIVITES

14. MODIFICATIONS DES TARIFS PISCINES

15. CHARTE INFORMATIQUE COMMUNE AUX TROIS MEDIATHEQUES

16. REGLEMENTS INTERIEURS ET POSS – PISCINES VAGNEY ET LA BRESSE

17. REGLEMENTS INTERIEURS DES MEDIATHEQUES DE CORNIMONT, VAGNEY, SAULXURES–SUR–MOSELOTTE

18. CONVENTION AVEC L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER GRAND EST (EPFGE) : ETUDE ENVIRONNEMENTALE ET DIAGNOSTICS TECHNIQUES POUR LA REQUALIFICATION DE LA FRICHE DE ROCHESSON

19. SCHEMA DE TRANSFERT DES COMPETENCES EAU ET ASSAINISSEMENT : DEMANDE DE SUBVENTION

20. AVENANT 1 A LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE RELATIVE AU BUS HIVERNAL

21. ANNEXE FINANCIERE A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES ET L’OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE LA BRESSE HAUTES VOSGES POUR L’ANNEE 2022

22. OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE LA BRESSE HAUTES VOSGES : DEMANDE DE CLASSEMENT EN CATEGORIE I

23. CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LE DEPLOIEMENT DU FTTH ENTRE LE CCHV ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL