Vagney – 34 dossiers au conseil municipal du lundi 23 mai 2022

La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra le lundi 23 mai 2022, à 20 heures 00 dans le salon d’honneur de la mairie.

Examen du compte rendu de la séance du 8 avril 2022.

Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire.

o Exercice du droit de préemption urbain ;

o Marchés publics, avenants, devis et contrats divers.

1 – Finances – Fixation de la contribution des communes aux frais de fonctionnement des Restos du Cœur réglés par la Commune de Vagney
2 – Finances – Budget Principal – décision modificative n°1

3 – Finances – Location de l’Espace Saint Hubert – Modification des tarifs

4 – Finances – Autorisation de signature pour la reconduction d’un contrat de prêt relais pour le
financement des travaux d’assainissement à Zainvillers
5 – Finances – Régie communale – Modificatif

6 – Domaines – Échange de terrains avec M. et Mme GUSTIN

7 – Domaines – Vente de terrains à M. KARTHA

8 – Domaines – Autorisation de signature d’une convention-cadre d’occupation du domaine
public avec la société Easy Charge pour implantation d’installations de recharge pour véhicule électrique
9 – Domaines – Autorisation de signature d’une convention d’occupation du domaine public
communal avec la société Losange pour l’installation d’un sous-répartition optique rue du Jumelage
10 – Domaines – Convention d’occupation du domaine privé communal avec la société Free
pour implantation d’une antenne relais – Avenant
11 – Domaines – Demande de servitude de passage des réseaux publics d’eau potable et d’as
sainissement sur les parcelles AR 559 et AR 560
12 – Domaines – Demande de servitude de passage des réseaux public d’eau potable, d’eaux
pluviales et d’assainissement sur les parcelles AR 552 et AR 555
13 – Domaines – Demande de servitude de passage des réseaux publics d’eau potable et d’as
sainissement sur la parcelle AR 562
14 – Domaines – Demande de servitude de passage du réseau public d’eau potable sur la par
celle AN 323
15 – Institutions – Définition des délégations du conseil municipal au Maire – Modificatif relatif a
ux admissions en non-valeur
16 – Institutions – ÉlectΜions d’un représentant du conseil municipal au Maire à la commission
syndicale des biens indivis de SAPOIS-VAGNEY
17 – Associations – Autorisation de signature d’une convention de location d’un local communal
avec le COHM
18 – Associations – Autorisation de signature d’une convention de location d’un local communal
avec l’association Atma Yoga
19 – Associations – Autorisation de signature d’une convention de location d’un local communal
avec l’Échiquier des Hautes Vosges
20 – Associations – Autorisation de signature d’une convention de location d’un local communal
avec le Club de Modélisme
21 – Associations – Autorisation de signature d’une convention de location d’un local communal

22 – Associations – Autorisation de signature d’une convention de location d’un local communal avec l’association Le Plateau Ivre
23 – Associations – Vote des subventions aux associations pour l’année 2022

24 –
Personnel – Vote de la contribution au groupement d’action sociale de l’amicale du personnel communal
25 – Personnel – Suppression d’un poste d’adjoint technique territorial

26 –
Personnel – Création de postes pour avancements de grade
27 – Personnel – Mise en place d’un service d’astreinte d’exploitation de certains bâtiments mu
nicipaux
28 – Personnel – Autorisation d’augmentation du temps de travail d’un poste d’agent technique
en contrat parcours emploi et compétence
29 – Eau et assainissement – Règlements de service – Modificatifs

30 – Affaires scolaires – Tarifs scolaires 2022-2023 – Modificatif

31 – Affaires scolaires – Autorisation de signature d’une convention de participation financière
avec la Commune de Remiremont
32 – Périscolaire – Autorisation de signature de la Convention Territoriale Globale en lien avec la
communauté de communes des hautes Vosges et la Caisse d’Allocations Familiales des Vosges
33 – SPL XDEMAT – Réunion de l’assemblée générale sur la répartition du capital social

34 –
Questions et informations diverses :
o Remerciements de l’établissement français du sang

o
Travaux
o Agenda

o Elections législatives des 12 et 19 juin 2022.