Eloyes – Quinze dossiers au conseil municipal du 17 juin 2022

Le conseil municipal se réunira vendredi 17 juin 2022 à 20 heures 00 en salle du conseil.

  • Cession du terrain et de la villa « Les Sapins »
  • Fixation de la participation aux frais de scolarisation des élèves résidant dans une autre commune pour l’année scolaire 2021/2022
  • Crédits fournitures scolaires écoles élémentaires et maternelles – Année 2022
  • Règlement périscolaire 2022-2023
  • M57 : Délégation à l’autorité territoriale pour procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre dans la limite de 7,5% des dépenses réelles, hors dépenses de personnel
  • Création d’un budget annexe -Panneaux photovoltaïques pour la Maison de Santé Pluridisciplinaire
  • Transfert du budget communal vers le budget lotissement
  • Tarification de l’abonnement au compteur d’eau individuel, di forfait main d’œuvre et déplacement pour réparation d’un compteur
  • Rapport annuel sur l’eau et l’assainissement
  • Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges : Compétence éclairage public
  • Syndicat Mixte Moselle Amont : Avis sur la demande d’intérêt général pour le programme de restauration des affluents de la Moselle-Moselotte
  • Modification du tableau des emplois
  • Autorisation de Monsieur le Maire à voter la résolution concernant la répartition du capital social de la Société SPL-XDEMAT
  • Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
  • Questions et informations diverses.

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