Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges aura lieu mercredi 23 novembre 2022, à 20 heures 00, à Cornimont, Salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.
1- APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 OCTOBRE 2022
2- DECISIONS MODIFICATIVES N°3 AU BUDGET PRINICPAL
3- ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES ETEINTES
4- CREATION D’UN BUDGET ANNEXE EAU
5- CREATION D’UN BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
6- ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2022
7- AMENAGEMENT DU MASSIF DU FOSSARD : AVENANT 1 A LA CONVENTION DE GROUPEMENT
DE COMMANDE
8- ACTUALISATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE TOURISME HAUTES VOSGES
9- ZAE DES GRANDS PRES-VENTE DES LOTS N°1, N°2, N°3 ET N°4
10- REPARTITION DE LA TAXE D’AMENAGEMENT-ANNES 2022 ET 2023
11- CONVENTION DE PARTENARIAT – LABELLEMONTAGNE – PISCINE LA BRESSE
12- CONVENTIONS ASSOCIATIONS – PISCINE VAGNEY
13- CTEAC – VALIDATION DES PROJETS 2022-2023 ET DEMANDES DE SUBVENTIONS
14- SAISONNIERS HIVER – SERVICE « PISCINES »
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.
