Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la Mairie de Cornimont – salon d’honneur, le vendredi 16 décembre 2022 à 20 heures 00.
ORDRE DU JOUR.
PV des séances des 10 et 15 novembre 2022 – approbation
ADMINISTRATION GENERALE
1- Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT
2- Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal
3- Convention d’objectifs 2023/2028 avec l’Espace Culturel et Social de la Pranzière
BUDGETS – FINANCES
4- Décisions modificatives
5- Attribution de subvention pour le projet « lecture » dans les écoles primaires
6- Attribution de la subvention « Saint Nicolas »
7- Attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement sportif pour le collège Hubert Curien
RESSOURCES HUMAINES
8- Modification d’un emploi permanent d’adjoint technique – passage de 27h à 24h/sem
9- Prolongation de 2 contrats pour accroissement temporaire d’activité et création d’un troisième
10- Création d’un emploi permanent de technicien territorial – 35h/sem (remplacement départ en retraite)
11- Recrutement d’un agent contractuel sur emploi permanent 35h/sem – 3 ans renouvelables
12- Création de 4 contrats CEE pour les vacances de février et printemps 2023
13- Frais de déplacement – mise à jour des indemnités pour frais de repas
ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE
14- Subventions pour les projets scolaires 2022/23
CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS
15- Convention d’organisation de l’agence postale communale
16- Protocole de sécurité de l’agence postale communale
17- EPFGE – convention de mise à disposition du bâtiment de la Chaume du Grand Ventron
URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE – néant
INTERCOMMUNALITE –
18- CCHV – Fixation du montant de l’attribution de compensation 2022 suite aux transferts de compétences du 1er janvier 2022
19- CCHV – Répartition de la taxe d’aménagement
20- CCHV – Convention de mise à disposition de personnel dans le cadre du transfert des compétences eau/assainissement
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES.
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES.
POINT INFO.
QUESTIONS DIVERSES.
