Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le jeudi 15 décembre 2022 à 20 heures 00 en Mairie – Salle du conseil municipal.

ORDRE DU JOUR

Fixation des différents tarifs communaux pour l’exercice 2023 :

1. Plan de jalonnement – Participation des entreprises ;

2. Fixation des tarifs d’eau potable et d’assainissement ;

3. Taxe de raccordement aux réseaux d’adduction d’eau potable et d’assainissement ;

4. Remplacement de compteurs d’eau – Forfait ;

5. Branchement d’eau potable ;

6. Taux horaires du personnel communal (hors remplacement compteur et branchement eau) ;

7. Réfection de fouilles ;

8. Concessions de cimetière et tarifs de columbarium ;

9. Remise en état au cimetière ;

10. Droits de place ;

11. Crédits scolaires ;

12. Tarifs des encarts publicitaires dans les publications communales ;

13. Repas du 11 novembre – Prise en charge ;

14. Services communaux de transport – Navette hebdomadaire et transport « associations » ;

15. Mise en déchetterie de déchets sauvages ;

16. Occupation privative du Chalet de la Demoiselle ;

17. Tarifs de déneigement – Campagne 2022/2023 ;

18. Indemnité de gardiennage des églises communales ;

19. Prêt de matériel communal ;

20. Vente amiable de bois issus des forêts non soumises ;

21. Mise à disposition des nappes du CSC ;

22. Régie des photocopies ;

23. Tarifs de location des salles du CSC ;24.Modification du taux de la taxe d’aménagement à compter de 2024 ;

25.Taxe d’aménagement – Répartition 2022 ;

26.État d’assiette des coupes de bois pour 2023 ;

27.Programme de travaux en forêt pour 2023 ;

28.Affouages – Règlement et fixation des tarifs pour 2023 – Modification ;

29.Décision modificative de crédits n°03 sur le Budget Général et autorisation de recourir à l’emprunt dans le cadre du projet de maison médicale ;

30.Décision modificative de crédits n°03 sur le Budget annexe « Eau potable » ;

31.Décision modificative de crédits n°02 sur le Budget annexe « Forêt » ;

32.Décision modificative de crédits n°02 sur le Budget annexe « Assainissement » ;

33.Arrêt d’une partie du programme d’investissement pour 2023 et autorisation de payer en section d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2023 ;

34.Autorisations d’engagement en fonctionnement – Renouvellement – Restauration scolaire et téléphonie ;

35.Marché de travaux d’eau potable 2023 – Autorisation à donner au Maire de lancer et conclure le marché ;

36.Création d’un poste de technicien territorial à 21/35ème susceptible d’être occupé par un agent contractuel ;

37.Accueil Collectif de Mineurs pour les vacances scolaires 2023 (ouverture, règlement, tarifs) et création de postes temporaires en conséquence ;

Questions diverses.