Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges se réunira vendredi 10 février à 20 heures 30 à Bussang.

Compte rendu de l’usage des délégations de l’exécutif

Compte rendu des marchés publics passés 2022

FONCTION PUBLIQUE (4.1.1)

✓ DEL 01 – Ressources Humaines – tableau des effectifs – modifications

FINANCES LOCALES (7.5, 7.10)

✓ DEL 02 – Finances – subventions aux associations

✓ DEL 03 – Déchets – forfait minimum des dépôts sauvages– modifications

✓ DEL 04 – Cession de matériel divers

ENVIRONNEMENT (8.4 8.8.4)

✓ DEL 05 – Points d’Apports Volontaires – acquisition de conteneurs d’occasions

✓ DEL 06 – Etude de développement des activités nordiques sur le territoire de la communauté de communes

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.