Le conseil communautaire de la communauté de communes de la Porte des Vosges Méridionales se réunira mardi 14 mars 2023 à 18 heures 00 à Saint-Etienne-lès-Remiremont en salle du conseil municipal.

ORDRE DU JOUR.

17. Rapport d’orientations budgétaires.

18. M57 – Règlement budgétaire et financier et fongibilité des crédits.

19. M57 : fixation du mode de gestion et des amortissements.

20. Convention de servitude d’ancrage d’un pont radio pour un dispositif de vidéo protection sur une façade d’un immeuble.

21. Programme Petites Villes de Demain – plan de financement poste chargé de mission

22. Avenant à la convention d’objectifs – Office de Tourisme Communautaire.

23. Mandat au Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays de Remiremont et de ses Vallées pour le portage de l’étude sur les mobilités touristiques durables, en coopération avec le PETR de Pays Thur Doller intitulée « Etude en vue d’organiser la mobilité touristique vers et au sein des territoires des PETR : Pays Thur Doller et de Remiremont et de ses vallées ».

24. Modification du règlement de fonctionnement de la médiathèque intercommunale le Cercle.

25. Demandes de subvention programmation 2023 – Natura 2000.

26. Convention de gestion biologique de l’étang du Villerain.

27. Création d’un comité des partenaires : composition et modalités de fonctionnement.

28. Tableau des effectifs – création de postes.

29. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Chargé(e) de propreté des locaux / Médiathèque.