Le prochain conseil communautaire se réunira le mercredi 28 juin 2023 à 20 heures 00
à Cornimont, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.

Ordre du jour :

1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 MAI 2023
2. DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
3. CRÉANCES ÉTEINTES
4. PV DE TRANSFERT DE L’ÉCOLE DE MUSIQUE DE VAGNEY
5. CORRECTION SUR EXERCICES ANTÉRIEURS – RATTRAPAGE D’AMORTISSEMENTS
6. MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EFFECTIFS
7. PISCINE – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
8. MEDIATHEQUE – CONTRAT PEC
9. CTP/CIP – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
10. SAISONNIERS – SERVICE EAU/ASSAINISSEMENT LA BRESSE
11. RIFSEEP
12. ADHÉSION ANNUELLE 2023 À INITIATIVES HAUTES-VOSGES
13. INITIATIVE HAUTES-VOSGES – CONVENTION FINANCIÈRE POUR LA BONIFICATION DES PRÊTS D’HONNEUR
14. ATTRIBUTION DU MARCHE POUR LA FOURNITURE DE BACS ROULANTS ET DE PIECES DETACHEES POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS
15. MODALITÉS D’APPLICATION DE LA TAXE DE SÉJOUR À COMPTER DU 1ER JANVIER 2024
16. O BAMBIYO ! TARIFS ET MODALITES DE VENTE AU PUBLIC
17. ZAE DES GRANDS PRÉS – VENTE DU TERRAIN RELATIF À LA VOIRIE À LA COMMUNE DE VAGNEY
18. ETUDE PISCINES – ATTRIBUTION DU MARCHE
19. DEMANDE DE SUBVENTION- UNION MUSICALE VOINRAUDE
20. DEMANDE DE SUBVENTION – POMPIERS DE SAULXURES/MOSELOTTE
21. DEMANDE DE SUBVENTION – TRIAL DES HAUTES VOSGES
22. TRANSFERT DES BIENS RELATIFS À LA COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT DES COMMUNES DE BASSE-SUR-LE-RUPT, CLEURIE, SAULXURES-SUR-MOSELOTTE, THIÉFOSSE ET VAGNEY À LA CCHV
23. TRANSFERT DES BIENS RELATIFS À LA COMPÉTENCE EAU POTABLE DES COMMUNES DE BASSE-SUR-LE-RUPT, CLEURIE, CORNIMONT, LA BRESSE, LA FORGE, SAULXURES-SUR-MOSELOTTE, THIÉFOSSE ET VAGNEY À LA CCHV
24. CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES ENTRE LA CCHV ET SES COMMUNES-MEMBRES – PRESTATIONS DANS LE CADRE DES COMPÉTENCES EAU / ASSAINISSEMENT
25. TRAVAUX D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE – SÉCURISATION DE L’APPROVISIONNEMENT EN EAU DE LA COMMUNE DE SAPOIS – AVENANT N°2 AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE
26. DÉLÉGATION DE LA COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT DES COMMUNES DE LA BRESSE ET CORNIMONT AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL LA BRESSE-CORNIMONT
27. EAU – DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE DU RÉSEAU PUBLIC D’EAU POTABLE SUR LES PARCELLES AI N°59, 401 ET 578 – COMMUNE DE VAGNEY
28. EAU – DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE DU RÉSEAU PUBLIC D’EAU POTABLE SUR LA PARCELLE AP N°856 – COMMUNE DE VAGNEY
29. PROCÉDURE DE LIVRAISON D’EAU POUR LES HABITANTS NON RACCORDÉS AU RÉSEAU EN CAS DE PÉNURIE D’EAU
30. TARIF DE PRESTATION DU SERVICE ASSAINISSEMENT POUR LA COMMUNE DE VENTRON
31. APPROBATION DU DOSSIER PROJET (PRO), MISE EN CONCURRENCE ET FINANCEMENT DES TRAVAUX DE REALISATION DU CAPTAGE DE GROUVELIN DE LA COMMUNE DE LA BRESSE
32. APPROBATION DU DOSSIER PROJET (PRO), MISE EN CONCURRENCE ET FINANCEMENT DES TRAVAUX D’INTERCONNEXION DE CORNIMONT / LA BRESSE
    INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.