Saint-Amé – La liste « Saint-Amé avec vous » ne siégera plus au conseil municipal

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire jeudi 6 juillet 2023 à 20 heures 00 en salle du conseil municipal.

ORDRE DU JOUR :

■ Composition du Conseil Municipal suite à la démission de trois membres de la liste « Saint-Amé avec vous » (Mesdames ANDRE et ROUILLON et Monsieur DEMANGE) et renoncement à leur mandat des suivants de liste

■ Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire au titre des délégations de l’article L.2122-22 du CGCT

■ Modification de la composition des commissions municipales suite a la demission de Mesdames ANDRE et ROUILLON et de Monsieur DEMANGE

■ Mise en place du télétravail pour les agents communaux et fixation des modalités d’application

■ Tableau des effectifs-création d’un poste d’adjoint territorial d’animation

■ Création d’un poste en contrat d’apprentissage

■ Création d’un poste non permanent pour accroissement saisonnier d’activité

■ Signature de la Convention Territoriale Globale

■ Cession de terrains communaux à Monsieur et Madame BERDAL

■ Mise à disposition des locaux de l’ancienne station de neutralité (sise parcelle cadastrée A n°16 – lieudit le Bambois de la Broche) au profit de !’Association des chasseurs de Cleurie

■ Convention d’occupation du domaine public avec le SDEV en vue de l’implantation d’une borne de recharge pour véhicules électriques

■ Adhésion au service d’archivage électronique du département des Vosges

■ Informations et questions orales.