Le conseil municipal se réunira à la séance ordinaire le jeudi 7 septembre 2023 à 20 heures 30
en mairie, selon l’ordre du jour suivant : 

Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire.

Domaine et patrimoine — Locations (3-3)— A une autre entité (3-3-2) :

N° 01 — Résiliation de deux baux à ferme et d’une convention de construction d’un bâtiment sur terrains communaux.

N° 02 — Souscription d’un bail à ferme et établissement d’une convention de construction d’un bâtiment sur terrains communaux.

N° 03 — Avenant à la convention de mise à disposition du local, sis 24 Rue du Général de Gaulle 

Autres domaines de compétences — Autres domaines de compétences des Communes (9-1) — Demande de Déclaration d’Utilité Publique (DUP) (9-1-1) :

N° 04 — Projet d’Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) Tête du Seu : Convention demande de projet d’aménagement.

Fonction publique — Personnel contractuel (4-2) — Créations et transformations d’emplois contractuels (4-2-1) :

N° 05 et 06 — Emplois commune.

Finances locales — Divers (7-10) :

N° 07 — Proposition d’adhésion à la Fondation du Patrimoine.

N° 08 — Renouvellement du partenariat avec l’Association Protect.

Domaines de compétences par thèmes – Environnement (8-8) – Autres (8-8-4) :

N° 09 – Charte de partenariat 2023-2026 Parc naturel régional des Ballons des Vosges et désignation d’un représentant.

Autres domaines de compétences — Autres domaines de compétences des Communes (9-1) —Autres (9-1-3) :

N° 10 — Rapport annuel d’activités du service réseau de chaleur.

N° 11 — Rapport de gestion 2022 de la Société SPL-Xdemat.

N° 12 — Demande de retrait d’une Collectivité au Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif.

Questions et informations diverses.