Le conseil municipal se réunira lundi 25 septembre 2023 à 20 heures 00 en mairie.

ORDRE du JOUR.

Présentation de la 1ère Rencontre Départementale de la Jeunesse le 14 octobre à REMIREMONT (Daniel N’DAO, Conseiller Municipal et les jeunes du Comité de Pilotage).

1. Institution et vie politique – Communications, remerciements, comptes-rendus (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

2. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

3. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

4. Institution et vie politique – Syndicat Départemental d’Assainissement non Collectif – Demande de retrait (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

5. Institution et vie politique – Syndicat Départemental d’Assainissement non collectif – Adhésion de la Ville de REMIREMONT à la compétence à la carte n°1 relative à la réhabilitation des installations d’assainissement non collectif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

6. Institution et vie politique – Protocole Transactionnel avec l’entreprise SARL TB Pyro (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

7. Réglementation et gestion du domaine – Servitude au profit d’ENEDIS pour le renforcement du réseau section AC n°190 “La Croisette” (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).8. Finances – Compétence documents d’urbanisme – Transfert à la Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales (C.C.P.V.M.) au 8 juin 2023 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

9. Institution et vie politique – C.C.P.V.M. – Modification des statuts – Compétence facultative Aménagement des circuits – Approbation (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

10. Travaux et urbanisme – Prévention des risques d’incendies de forêt et de végétation – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).

11. Institution et vie politique – Adhésion à l’Agence Technique Départementale (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

12. Travaux et urbanisme – Travaux d’entretien des chemins communaux – Programme 2024 – Définition (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

13. Travaux et urbanisme – Travaux de voirie et opérations spécifiques – Programme 2024 – Définition (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

14. Travaux et urbanisme – Travaux de remplacement et d’extension du réseau d’eau potable – Programme 2024 – Définition (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

15. Travaux et urbanisme – Travaux d’éclairage public – Modernisation et mise aux normes du réseau – Programme 2024 – Définition (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

16. Institution et vie politique – Désignation d’un référent déontologue des élus (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

17. Personnel territorial – Tableau des effectifs permanents – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

18. Personnel territorial – Centre Social – Mise à disposition de personnel CAF (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

19. Réglementation et gestion du domaine – Service des Eaux et de l’Assainissement – Exploitation et gestion – Compte-rendu annuel 2022 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

20. Finances – Budget – Adoption de la nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2024 et apurement du compte 1069 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

21. Finances – Budget de l’exercice 2023 – Ajustements de crédits – Budget Principal – D.M. 2 – Service des Eaux – D.M. 1 – Service de la Forêt – D.M. 1 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

22. Finances – Budget – Demandes de subventions 2023 : D.E.T.R. – D.S.I.L. – F.I.P.D. – Région – Département et autres organismes – Additif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

23. Finances – Budget – Road Tour du 22 juillet 2023 – Facturation d’une prestation à la CCPVM (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

24. Finances – Budget – Non titrage du loyer pour occupation de la maison des associations pour le Club Informatique, le club des Bruyères et le Cercle Philatélique – Janvier à septembre 2023 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

25. Finances – Location de matériel et d’équipements communaux – Intervention des Services Techniques Municipaux – Tarifs 2023 – Additif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

26. Finances – Location de salles et salons – Tarifs 2024 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

27. Finances – Association du Carnaval vénitien de Remiremont – Demande de subvention spécifique (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

28. Finances – Centre Social de Remiremont – Tarification 2023-2024 – Correctif (Rapport de Monsieur Florent POIROT, Conseiller Municipal).

29. Finances – Centre Aquatique – Tarifs 2023-2024 – Correctif (Rapport de Monsieur Guénolé SPATZ, Conseiller Municipal).

30. Finances – Animations – Tarifs 2024 (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).

31. Finances – Concours local des maisons fleuries – Attribution des prix pour l’année 2023 (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).

32. Finances – La Volont’R – Demande de subvention (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).

33. Finances – Musées Municipaux – Restauration d’œuvres – Demande de subvention auprès de la DRAC – Année 2024 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

34. Finances – Musées municipaux – Acquisitions d’œuvres – Demandes de subventions FRAM 2024 (DRAC et Région Grand Est) (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

35. Finances – Musées Municipaux – Soutien à l’emploi d’un médiateur culturel – Demande de subvention à la D.R.A.C au titre de l’année 2024 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

36. Finances – Musées municipaux – Acquisition et vente de catalogues (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

37. Finances – Enseignement élémentaire : Ski scolaire – Frais de Transport – Participation communale 2023/2024 (Rapport de Madame Danielle WAGNER, Conseillère Municipale).

Questions diverses.