Le conseil municipal se réunira jeudi 09 novembre 2023 à 20 heures 00 en mairie.

Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2023

Décisions prises par M le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT
1. Tableau des baux à ferme 2023

2. Centre Aqualudique : Lot 06 Menuiseries Extérieures Murs Rideaux

3. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage travaux eau et assainissement Impasse des Champs Clos

4. Vente de parcelle BH 22p

5. Vente parcelles D 452 450 et 448p

6. Facturation des frais de raccordement au réseau d’eaux pluviales

7. Renouvellement de concession de source en forêt communale

8. Remboursement aux forêts sectionales

9. Conventions ENEDIS

10. Renouvellement de l’adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2025-2028

11. QUESTIONS DIVERSES.