Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire, à la Mairie de Cornimont- salon d’honneur, le vendredi 15 décembre 2023 à 20 heures 00.

ORDRE DU JOUR

PV de la séance du 10 novembre 2023 – approbation

ADMINISTRATION GENERALE

1- Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT

2- Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal

BUDGETS – FINANCES

3- Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57

4- Décisions modificatives – différents budgets communaux

5- Attribution subvention « St Nicolas »

6- Attribution des subventions pour les projets scolaires 2023/24

7- Dossier demande de subvention « reconquête agricole » – lieu-dit « Saussenigoutte »

RESSOURCES HUMAINES

8- Création de 4 contrats CEE – service animation – vacances de février et printemps 2024

ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE

9- Organisation du temps scolaire pour 2024/2025

10- CAF – Avenant à la convention d’objectif et de financement ALSH – année 2024

11- CAF – Demande de renouvèlement de la convention d’objectif de la prestation de service périscolaire

CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS – néant

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE

12- Acquisition de la parcelle AX 394 – 1230 m² – lieu-dit « Travexin »

INTERCOMMUNALITE

13- Rapport annuel de gestion 2022 – sté SPL-XDemat

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES

POINT INFO

QUESTIONS DIVERSES.