Ordre du jour de la séance du conseil municipal du jeudi 14 décembre 2023 à 20 heures 00 en salle du conseil municipal.
1. État d’assiette des coupes de bois pour 2024 ;
2. Programme de travaux en forêt pour 2024 ;
3. Soumission au régime forestier en tant qu’ilot de sénescence de 12 parcelles forestières communales sises au lieudit « Le Bouchot » pour une surface de 101 030 m² ;
4. Acquisition sur Monsieur Pierre DUCHENE de la parcelle forestière cadastrée A236 sise au lieudit « Bois du Côté » d’une surface de 20 130 m² et soumission au régime forestier ;
5. Marché de maitrise d’œuvre en vue de création d’une Maison de Santé Pluriprofessionnelle et l’aménagement de ses abords – Autorisation à donner au Maire de lancer et conclure le marché – Modification suite à redimensionnement du projet ;
6. Marché de travaux de création d’un Pumptrack et d’un parcours mobi’ludique aux Perrey – Autorisation à donner au Maire de lancer et conclure le marché ;
7. Arrêt d’une partie du programme d’investissement pour 2024 et autorisation de payer en section d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2024 ;
8. Échange de terrains sans soulte avec la Société Terra Invest au lieudit « Devant Chaumont » – Tranche 2 ;
9. Intégration de diverses voies communales au domaine public routier – Mise à jour du tableau de classement de la voirie communale ;
10. Organisation du temps scolaire à compter de l’année scolaire 2024/2025 ;
11. Accueil Collectif de Mineurs pour les vacances scolaires 2024 (ouverture, règlement, tarifs) et création de postes temporaires en conséquence ;
12. Pacte des solidarités – Opportunité de proroger le dispositif « Cantine à 1 € » ;
13. Mise en place de la « prime pouvoir d’achat exceptionnelle » prévue par le décret n°2023-1006 du 31 octobre 2023 ;
14. Règlement intérieur des services communaux – Modification ;
15. Rapport 2022 – SPL Xdemat ;
16. Adhésions à la compétence à la carte n°1 « Réhabilitation » au Syndicat Départemental d’Assainissement Collectif des Vosges (SDANC) ;
17. Ouverture des commerces Navoiriauds le dimanche – Avis du Conseil Municipal pour l’année 2024 ;
18. Convention d’occupation précaire et révocable de locaux communaux (au CSC) au profit de l’association Fitness club ;
19. Convention d’occupation précaire et révocable de locaux communaux (au CSC) au profit de l’association Butokukan ;
20. Participation au budget du Centre Communal d’Action Sociale pour 2023 – Modification ;
21. Décision modificative de crédits n°02 sur le Budget annexe « Lotissement de Rouveroye » ;
22. Décision modificative de crédits n°03 sur le Budget Général ;
23. Décision modificative de crédits n°01 sur le Budget annexe « Forêt » ;
24. Décision modificative de crédits n°02 sur le Budget annexe « Assainissement » ;
25. Décision modificative de crédits n°03 sur le Budget annexe « Eau potable » ;
Fixation des différents tarifs communaux pour l’exercice 2024 :
26. Plan de jalonnement – Participation des entreprises ;
27. Fixation des tarifs d’eau potable et d’assainissement ;
28. Taxe de raccordement aux réseaux d’adduction d’eau potable et d’assainissement ;
29. Remplacement de compteurs d’eau – Forfait ;
30. Branchement d’eau potable ;
31. Taux horaires du personnel communal (hors remplacement compteur et branchement eau) ;
32. Réfection de fouilles ;
33. Remise en état au cimetière ;
34. Crédits scolaires ;
35. Tarifs des encarts publicitaires dans les publications communales ;
36. Repas du 11 novembre – Prise en charge ;
37. Services communaux de transport – Navette hebdomadaire et transport « associations » ;
38. Mise en déchetterie de déchets sauvages ;
39. Occupation privative du Chalet de la Demoiselle ;
40. Tarifs de déneigement – Campagne 2023/2024 ;
41. Indemnité de gardiennage des églises communales ;
42. Prêt de matériel communal ;
43. Vente amiable de bois issus des forêts non soumises ;
44. Mise à disposition des nappes du CSC ;
Questions diverses.
