Le Conseil Municipal se réunira à la séance ordinaire le jeudi 15 février 2024 à 20 heures 30 en mairie— salle du Conseil Municipal, selon l’ordre du jour suivant :

Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire

Domaine et patrimoine – Acquisitions (3-1) :

N° 01-Achat de terrains: modificatif

Fonction publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale (4-1) – Autres actes (4-1-8) :

N° 02 – Instauration du forfait mobilités durables au profit des agents publics de la Collectivité

Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées (5-2) :

N° 03 – Organisation des indemnités de fonctions des Adjoints : modification

Domaines de compétences par thèmes – Enseignement (8-1) – Autres (8-1-3): N° 04- Renouvellement du projet éducatif territorial (PEDT)

Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des Communes (9-1) – Autres (9-1-3) :

N° 05 – Programme annuel de prévention 2024

Autres domaines de compétences – Vœux et motions (9-4) :

N° 06 – Motion organisation et services de santé

Questions et informations diverses.