Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la Mairie de CORNIMONT- salon d’honneur, le jeudi 22 février 2024 à 20 heures 00.

ORDRE DU JOUR

PV de la séance du 26 janvier 2024 – approbation

ADMINISTRATION GENERALE

1- Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT

2- Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal

3- Motion AMV88 – le constat de déliquescence des services de santé

BUDGETS – FINANCES

4- Débat d’orientation budgétaire – DOB

5- Subvention de 100€ pour création d’association – Les Jardins « les petits Meix »

6- Avance sur la subvention 2023 de l’ECSP

7- MAJ du règlement intérieur du centre de polyactivité et création du tarif « absence de tri sélectif »

RESSOURCES HUMAINES – néant

ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE

8- CAF – signature de l’avenant au PEDT 2021/2024

9- CAF – signature de la convention d’aide au temps libre – février 2024/janvier 2025

CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS

10- Bail de la Maison de santé et mesures favorisant l’offre médicale sur le territoire

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE

11- Renouvellement d’engagement à la certification forestière PEFC – 5ans

12- AAPPMA – Autorisation de passage sur les terrains communaux en bordure de rivière

INTERCOMMUNALITE – néant

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES

POINT INFO

QUESTIONS DIVERSES.