Le conseil municipal se réunira le jeudi 22 février 2024 à 20 heures 00 au salon d’honneur de la mairie de Vagney.

• Examen et validation du procès-verbal de la séance du 25 janvier 2024
• Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
  o Exercice du droit de préemption urbain ;
  o Marchés publics, avenants, devis, baux et contrats divers.
  1 – Finances – Tarifs communaux 2024 – Modificatif
  2 – Finances – Crédits d’avance 2024 – Modificatif
  3 – Finances – Détermination de la contribution syndicale au SIVUIS pour 2024
  4 – Personnel – Convention avec le centre de gestion des Vosges pour le traitement des
  dossiers de retraite
  5 – Personnel – Création d’un poste d’adjoint technique à temps non-complet (28h00)
  6 – Personnel – Création d’un poste de rédacteur territorial à temps complet
  7 – Associations – Renouvellement de la convention d’occupation du trait d’union et de
  Mariabel avec l’association des p’tits frères des pauvres
  8 – Affaires périscolaires – Renouvellement de la convention territoriale globale
  9 – Forêt – Définition de l’état d’assiette des coupes en forêt communale au titre de
  l’exercice 2024
  10 – Forêt – Achat de terrain forestier à Madame Nadine TOUSSAINT
  11 – Intercommunalité – Régularisation du transfert du cinéma de Vagney à la communauté
  de communes des Hautes Vosges
  12 – Domaines – Achat de terrain à M. et Mme Jean-Pierre BARABAN chemin de la Logette
  (AO 345)
  13 – Domaines – Vente de terrain à la SCI des Roches de Fontaine (AO 476)
  14 – Domaines – Achat de terrain à l’indivision CUNY-MENIL au Lieudit « Les cailles » (AM
  123)
  15 – Domaines – Vente de terrain à M. et Mme Guillaume ROYER rue de la Bauché (AP
  784)
  16 – Questions et informations diverses
  o Travaux.
  o Agenda.
  o Réflexions relatives à l’intégration des nouveaux habitants.