La rédaction

Remiremont – 25 dossiers au conseil municipal du vendredi 12 avril 2024

Le conseil municipal se réunira vendredi 12 avril 2024 à 20 heures 00 en mairie.

ORDRE du JOUR

  1. Finances – Subventions aux Associations et Sociétés diverses – Exercice 2024 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).
  2. Finances – C.C.A.S. – Demande de subvention 2024 (Rapport de Madame Brigitte CHARLES, Adjointe).
  3. Finances – Carnaval vénitien 2024 – Subvention spécifique stationnement (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).
  4. Finances – Budget – Demandes de subventions 2024 : D.E.T.R. – D.S.I.L. – F.I.P.D. – Additif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
  5. Finances – Compte de gestion – Exercice 2023 – Ville – Service des Eaux – Assainissement – Forêt Communale (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
  6. Finances – Compte Administratif – Exercice 2023 – Budget Principal (Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Conseillère Municipale).
  7. Finances – Compte Administratif – Exercice 2023 – Service des Eaux (Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Conseillère Municipale).
  8. Finances – Compte Administratif – Exercice 2023 – Service de l’Assainissement (Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Conseillère Municipale).
  9. Finances – Compte Administratif – Exercice 2023 – Forêt Communale (Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Conseillère Municipale).
  10. Finances – Exercice 2023 – Affectation des résultats – Ville – Service des Eaux – Assainissement – Forêt Communale (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
  11. Finances – Fonds de compensation de la T.V.A. – Exercice 2023 – Affectation (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
  12. Finances – Taxe locale d’équipement – Recettes 2023 – Affectation (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
  13. Finances – Travaux d’Investissement en Régie – Bilan de l’exercice 2023 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
  14. Finances – Vote des taux de la fiscalité directe locale – Fixation des taux d’imposition pour l’année 2024 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
  15. Finances – Budget de l’Exercice 2024 – Participations syndicales (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
  16. Finances – Budget Primitif – Exercice 2024 – Budget Principal (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
  17. Finances – Budget Primitif – Exercice 2024 – Service des Eaux (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
  18. Finances – Budget Primitif – Exercice 2024 – Service de l’Assainissement (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
  19. Finances – Budget Primitif – Exercice 2024 – Forêt Communale (Rapport
    de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
  20. Finances – Eau potable – Tarif année 2024 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
    TISSERAND, Maire).
  21. Finances – Eau potable – Surtaxe – Tarification 2024 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
  22. Finances – Service des Eaux – Amortissement des biens (Rapport de Monsieur
    Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
  23. Finances – Redevance d’Assainissement – Tarif 2024 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
  24. Finances – Redevance d’Assainissement – Tarif applicable à la Commune de Saint-Etienne-lès-Remiremont pour 2023 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
  25. Finances – Service de l’Assainissement – Amortissement des biens (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
    Questions diverses.