Saulxures-sur-Moselotte – Le conseil municipal a élu un nouvel adjoint au maire

16 élus sur 22 étaient présents lors du conseil municipal du jeudi 30 mai 2024 à 20 heures 00 en mairie.

Décisions prises par M le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT. Hervé Vaxelaire a annoncé l’acquisition d’une tondeuse auprès de l’entreprise Petitjean pour un montant de 29.998 euros TTC.

  1. Élection Adjoint au Maire. Suite au décès accidentel d’Eric Meyer, Sylvain Masson a été élu sixième adjoint. Tous les adjoints déjà en place progressent d’un rang, Jean-Paul Arnould devient le premier adjoint, etc. 20 voix pour, 1 bulletin blanc.
  2. Nomination au Conseil d’Administration de la Régie Municipale du Lac de la Moselotte. Laurie Fricker y fait son entrée. Unanimité. 
  3. Modification du tableau du personnel communal. Unanimité.
  4. Nomination au Conseil d’Exploitation de la Régie Municipale de Chauffage. Sylvain Masson y fait son entrée.  Unanimité.   
  5. Modification du tableau des Commissions Communales.Sylvain Masson et Jean-Louis Fiorelli y font leur entrée.  Unanimité.
  6. Modification du tableau des indemnités des élus. Le maire a annonce qu’il a retiré ses attributions au conseiller délégué à la communication en date du 01 mai 2024 avant de présenter le nouveau tableau des indemnités des élus. Unanimité.
  7. Tableau des subventions aux associations 2024. Elles ont été attribuées à plus de 40 associations, de 60 euros pour les conjoints survivants à 10.000 euros pour le groupement d’action sociale du personnel communal.  Unanimité.
  8. Vente parcelle AC 249. A 2 euros le mètre carré. Unanimité.
  9. Vente terrain à M LEUVREY. A 0,54 euros le mètre carré et déplacement de la passée communale à la charge de l’acquéreur. Unanimité.
  10. Vente terrain et source parcelle BH 341. 0,20 euros le mètre carré et 600 euros la source. 20 voix pour, 1 voix contre.
  11. Convention avec l’association Protect’ Rhéa. Un long débat a occupé l’assemblée à propos des chats errants, la convention annuelle est signée pour 3.000 euros. Unanimité.
  12. QUESTIONS DIVERSES. Plusieurs associations bénéficieront de la location gratuite de la salle polyvalente.  Unanimité.
  13. Tirage des jurés d’assises. Plusieurs noms tirés au sort parmi la liste électorale ont été rejetés, suite au décès de la personne ou à son âge. Sont désignés : Chantal Claudel, Claude Maranzana, Patricia Claudon, Pierre Claude, Théo Villaumé et Thierry Zola.

Hervé Vaxelaire a levé la séance et décrété ensuite le huis-clos pour présenter la situation financière de la base de loisirs du lac de la Moselotte. Le public a dû quitter la salle.

D.J.