16 élus sur 22 étaient présents lors du conseil municipal du jeudi 30 mai 2024 à 20 heures 00 en mairie.
Décisions prises par M le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT. Hervé Vaxelaire a annoncé l’acquisition d’une tondeuse auprès de l’entreprise Petitjean pour un montant de 29.998 euros TTC.
- Élection Adjoint au Maire. Suite au décès accidentel d’Eric Meyer, Sylvain Masson a été élu sixième adjoint. Tous les adjoints déjà en place progressent d’un rang, Jean-Paul Arnould devient le premier adjoint, etc. 20 voix pour, 1 bulletin blanc.
- Nomination au Conseil d’Administration de la Régie Municipale du Lac de la Moselotte. Laurie Fricker y fait son entrée. Unanimité.
- Modification du tableau du personnel communal. Unanimité.
- Nomination au Conseil d’Exploitation de la Régie Municipale de Chauffage. Sylvain Masson y fait son entrée. Unanimité.
- Modification du tableau des Commissions Communales.Sylvain Masson et Jean-Louis Fiorelli y font leur entrée. Unanimité.
- Modification du tableau des indemnités des élus. Le maire a annonce qu’il a retiré ses attributions au conseiller délégué à la communication en date du 01 mai 2024 avant de présenter le nouveau tableau des indemnités des élus. Unanimité.
- Tableau des subventions aux associations 2024. Elles ont été attribuées à plus de 40 associations, de 60 euros pour les conjoints survivants à 10.000 euros pour le groupement d’action sociale du personnel communal. Unanimité.
- Vente parcelle AC 249. A 2 euros le mètre carré. Unanimité.
- Vente terrain à M LEUVREY. A 0,54 euros le mètre carré et déplacement de la passée communale à la charge de l’acquéreur. Unanimité.
- Vente terrain et source parcelle BH 341. 0,20 euros le mètre carré et 600 euros la source. 20 voix pour, 1 voix contre.
- Convention avec l’association Protect’ Rhéa. Un long débat a occupé l’assemblée à propos des chats errants, la convention annuelle est signée pour 3.000 euros. Unanimité.
- QUESTIONS DIVERSES. Plusieurs associations bénéficieront de la location gratuite de la salle polyvalente. Unanimité.
- Tirage des jurés d’assises. Plusieurs noms tirés au sort parmi la liste électorale ont été rejetés, suite au décès de la personne ou à son âge. Sont désignés : Chantal Claudel, Claude Maranzana, Patricia Claudon, Pierre Claude, Théo Villaumé et Thierry Zola.
Hervé Vaxelaire a levé la séance et décrété ensuite le huis-clos pour présenter la situation financière de la base de loisirs du lac de la Moselotte. Le public a dû quitter la salle.
D.J.
