La prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le lundi 10 juin 2024 à 20 heures 00.
Madame le Maire rend compte à l’assemblée de la démission qui lui a été adressée par Madame Françoise BOUGEON, transmise aux services de la préfecture et acceptée par Madame la Préfète en date du 28 mai 2024. Madame le Maire précise également qu’elle a sollicité Madame Laurence HIRN, la personne venant après le dernier élu de la liste pour occuper le poste de Conseillère municipal rendu vacant par la démission de Madame Françoise BOUGEON.
Approbation du Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 8 avril 2024
ORDRE DU JOUR :
Institution et vie politique
Accueil et installation immédiate de Mme Laurence HIRN dans les fonctions de Conseillère Municipale
Madame le Maire précise que Laurence HIRN fait partie de la Commission de Finances au titre de Conseillère Municipale.
1. SUPPRESSION D’UN POSTE D’ADJOINT AU MAIRE
2. INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE DES ADJOINTS ET DU CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE
3. DESIGNATION D’UN DELEGUE TITULAIRE ET D’UN DELEGUE SUPPLEANT DU CONSEIL MUNICIPAL DU THILLOT AU SYNDICAT D’EPURATION INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA MOSELLE SUITE A LA DEMISSION D’UN MEMBRE DELEGUE
Commande publique
4. ATTRIBUTION DU MARCHE DU PUITS DU PREY
Domaine et patrimoine
5. PLAN D’ACTION POUR L’AMELIORATION DU RENDEMENT DE L’EAU POTABLE
6. ACQUISITION D’UNE BANDE DE TERRAIN RUE DE LA MOULINE A PARTIR DES PARCELLES AC 196 ET 197
7. ACQUISITION DE PARCELLES DE TERRAIN A LA PLAINE SECTION A N° 1861 ET 1865 8. ACQUISITION DES PARCELLES AU LIEUDIT LE COUARD SECTION AE N°44/57/59 ET N°60 SISES RUE DES GENETS1
9._ACQUISITION DES PARCELLES AU LIEUDIT PRAIRIE DE LA MOULINE SECTION A 1775 ET A 1507
10.RECTIFICATION DE L’ACQUISITION DES PARCELLES AUX LIEUDITS LA XARTE; SUR LA PLACE ET LE CLOS FLORANCE
Fonction publique
11. MISE A DISPOSITION D’UN AGENT POLYVALENT DES SERVICES TECHNIQUES AU SYNDICAT D’EPURATION INTERCOMMUNNAL DE LA HAUTE VALLEE DE LA MOSELLE
Finances locales
12. DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET ASSAINISSEMENT 2024
13. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION TENNIS DE TABLE DES BALLONS HAUTES VOSGES
14. CONTRIBUTION INTERPROFESSIONNELLE OBLIGATOIRE (CVO) – EXERCICE 2024 15. CONTRIBUTION POUR L’EXERCICE 2024 AU SMDANC
16. CONTROLE PAR LES SERVICES TECHNIQUES DES BRANCHEMENTS PRIVES AU RESEAU D’EAUX USEES EN CAS DE VENTE IMMOBILIERES
17. RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION AU CAUE DES VOSGES EXERCICE 2024
18. INDEMNITES DE GARDIENNAGE DES EGLISES COMMUNALES POUR L’EXERCICE 2024
19. PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU SIBSIS POUR L’EXERCICE 2024
20. SORTIE D’ACTIF D’UN ORDINATEUR PORTABLE ET TARIF DE CESSION DE CELUI-CI ET D’UN TELEPHONE PORTABLE
21. TARIFS DE CARTES POSTALES
22. EVOLUTION D’UN TARIF AU MUSEE DES HAUTES-MYNES
23. MODIFICATION DU TARIF DU GARAGE MORT AU CAMPING
24. EVOLUTION DU TARIF DES PASTILLES POUR SACS POUBELLES AU CAMPING MUNICIPAL ET A L’ACCUEIL DE LA MAIRIE
25. SOUTIEN ECONOMIQUE AU COMMERCE LOCAL « ATELIER M»
Autres domaines et compétences
26. NOUVELLE REPARTITION DU CAPITAL SOCIAL DE LA SOCIETE SPL-X DEMAT
A la fin de la séance aura lieu le tirage au sort des JURY D’ASSISES.
