Le conseil municipal de la commune de Fresse-sur-Moselle se réunira à la séance ordinaire le jeudi 27 juin 2024 à 20 heures 30 en mairie salle du conseil municipal, selon l’ordre du jour suivant: 

Compte–rendu de l’exercice des délégations au Maire 

Domaine et patrimoine – Locations (3-3) – A une autre entité (3-3-2) : N° 01 – Bail de location pour un logement communal 

Domaine et patrimoine – Actes de gestion du domaine public (3-5): N° 02–Avenant à la convention relative à la participation de la Commune  pour l’éclairage public de Presles 

Fonction publique – Personnel contractuel (4-2) – Créations et transformations d’emplois contractuels (4-2-1): 

N° 03–Emplois communaux 

Finances locales – Décisions budgétaires (7-1) – Budgets et Comptes (7-1-1) – Budgets Primitifs (7-1-1-1): 

N° 04 – Reversement excédent du Budget Forêt au Budget Commune pour 2024 

Finances locales – Tarifs des services publics (7-1-2) – Autres (7-1-2-2) : N° 05 – Tarification du réseau de chaleur pour la saison de chauffe 2024/2025 

Finances locales – Divers (7-10) : 

N° 06- Valorisation matières recyclables 

Domaines de compétences par thèmes – Enseignement (8-1) – Autres (8-1-3): N° 07–Modification du règlement des services périscolaires 

N° 08- Crédits fournitures scolaires Ecole des Petits Erudits 2024/2025 

N° 09 – Crédits sorties scolaires Ecole des Petits Erudits 2024/2025 

Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des Communes (9-1) – Autres (9-1-3): 

N° 10 – Initiatives d’accompagnements des temps de vie par la Commune 

Questions et informations diverses.