Le Conseil communautaire se réunira le mercredi 26 juin 2024 à 20 heures
00 à Cornimont, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 MAI 2024
2. DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS
3. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHV AU PETR DE REMIREMONT ET DE SES VALLÉES
4. VOTE DU PV DE TRANSFERT DE BIENS ET D’EMPRUNT DU BP AU BA OM
5. DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET TRANSPORT
6. DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET PRINCIPAL
7. RATTRAPAGE D’AMORTISSEMENTS AU BUDGET PRINCIPAL
8. CRÉATION D’UNE RÉGIE D’AVANCE
9. CRÉANCES ÉTEINTES
10. CHANTIER D’INSERTION – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
11. REDEVANCE INCITATIVE – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
12. EAU/ASSAINISSEMENT – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
13. EAU/ASSAINISSEMENT SIG– ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
14. ACHATS/MARCHES PUBLICS – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
15. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
16. PISCINE VAGNEY – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
17. PISCINES ÉTÉ 2024 – ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ
18. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE DU RÉSEAU PUBLIC D’EAU POTABLE SUR LA PARCELLE AP N°0870 – COMMUNE DE VAGNEY
19. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE DU RÉSEAU PUBLIC D’EAU POTABLE SUR LA PARCELLE A1565 – COMMUNE DE LA FORGE
20. TRANSFERT DES BIENS RELATIFS À LA COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE TENDON
21. ADHÉSION 2024 AU CAUE DES VOSGES
22. PRESCRIPTION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT HABITAT (PLUi-H)
23. PARTICIPATION SYNDICALE 2024 AU SYNDICAT MIXTE TOURISME HAUTES VOSGES
24. MODALITÉS D’APPLICATION DE LA TAXE DE SÉJOUR À COMPTER DU 1ER JANVIER 2025
25. PARTICIPATION 2024 – PARC NATUREL RÉGIONAL DES BALLONS DES VOSGES
26. CINÉMA LA BRESSE – ATTRIBUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX
27. TRAVAUX CINÉMA LA BRESSE – DEMANDE DE SUBVENTIONS AUX PARTENAIRES
28. CINÉMA VAGNEY – AVENANT AU LOT 3B – CHARPENTE
29. CINÉMA VAGNEY – AVENANT LOT5 – SERRURERIE/MÉTALLERIE
30. ASSOCIATIONS – DEMANDES DE SUBVENTIONS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU
31. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION TRIATHLON SAULXURES-SUR-MOSELOTTE
32. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION ART’BORESCENCE
33. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION BLEU VERT VOSGES
34. CONTRAT TERRITOIRE LECTURE – DEMANDE DE SUBVENTION 2024
35. DOTATION GÉNÉRALE DE DÉCENTRALISATION MÉDIATHÈQUES – DEMANDE DE SUBVENTION 2024
36. MODIFICATION TARIFS STRUCTURES AQUATIQUES
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.