27 dossiers figuraient à l’ordre du jour du Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales ce mardi 24 septembre 2024 à Saint-Etienne-lès-Remiremont en salle du conseil municipal.
Coup de théâtre au moment de voter le transfert des locaux. Celui-ci a été largement rejeté à 18 voix contre, 13 pour et 1 blanc.
La présidente Catherine Louis a d’ailleurs critiqué ce vote alors que les 26 autres points ont tous été approuvés.
ORDRE DU JOUR
80. Attributions de compensation définitives 2024.
81. Fixation des attributions de compensation provisoires 2025.
82. Décisions modificatives n°1 et 2– budget général.
83. Accueil du jeune enfant – définition intérêt communautaire.
84. Bonus attractivité – crèches intercommunales.
85. Subvention – projet APS VOSGES.
86. Demande de subvention DREAL pour une Mission d’assistance à la maîtrise d’ouvrage pour la définition du projet de préservation et de mise en valeur du Site archéologique du Saint mont et de ses abords.
87. Acquisition du Bâtiment dit « du Cuisinier » pour la réalisation d’un accueil au stade VTT des Vosges Secrètes.
88. Coupe de France VTT 2025 : sponsoring, attribution d’une subvention exceptionnelle et signature d’une convention d’objectifs avec Remiremont VTT.
89. Appel manifestation intérêt « Pôles d’Activités de Pleine Nature » (PAPN) dans le Massif des Vosges ».
90. Nouvelle charte bénévoles – médiathèques.
91. Adoption des statuts de la régie d’assainissement collectif.
92. Adoption des statuts de la régie d’eau potable.
93. Nomination des membres du conseil d’exploitation des régies d’eau et d’assainissement.
94. Renouvellement des conventions, transfert des marchés en cours au nom de la CCPVM.
95. Convention tripartite avec l’EPFGE et la commune du Val d’Ajol.
96. Présentation du rapport triennal relatif à l’artificialisation des sols.
97. Approbation révision PLU – Eloyes.
98. Contrat de projet – chargé de mission OPAH RU, OPAH et habitat.
99. Échange Foncier – CCPVM.
100. Modification du siège social de la CCPVM.
101. Changement de siège – syndicat mixte Moselle Amont.
102. Candidature à l’AMI « Renforcer la coopération communes/intercommunalité pour répondre aux défis des territoires » lancé par Citoyens et Territoires Grand Est.
103. Récupérateur eaux de pluies.
104. Tableau des effectifs – création de postes et modification du tableau.
105. Recrutement d’un agent contractuel sur emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Technicien – service tourisme.
106. Recrutement de deux agents contractuels sur emplois non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Surveillant(e) de baignade / PISCINE.
