Le Conseil Municipal de la commune de Fresse-sur-Moselle se réunira à la séance ordinaire le jeudi 10 octobre 2024 à 20 heures 30 en mairie – salle du conseil municipal, selon l’ordre du jour suivant :

Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire
Commande publique — Autres contrats (1-4) — Autres (1-4-5) :
N° 01 — Assurance statutaire – contrat groupe 2025-2028 : adhésion
N° 02 — Village d’Avenir : étude préalable
Domaine et patrimoine — Locations (3-3) — À une autre entité (3-3-2) :
N° 03 — Renouvellement d’une concession de source
N° 04 et 05 — Renouvellement de deux conventions d’occupation de terrains communaux
N° 06 — Location d’un garage communal
Domaine et patrimoine — Actes de gestion du domaine public (3-5) :
N° 07 et 08 — Conventions de servitudes avec ENEDIS
Fonction publique — Personnel contractuel (4-2) — Créations et transformations d’emplois contractuels (4-2-1) :
N° 09 — Emplois communaux
Finances locales — Divers (7-10) :
N° 10 — Convention de service de vente de compteur électronique avec le Syndicat d’Adduction des Eaux de Presles
Domaines de compétences par thèmes — Culture (8-9) :
N° 11 — Convention Classe 2027 — Commune
Questions et informations diverses.