La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera jeudi 14 novembre 2024 à 20 heures 00 en salle du conseil.

Ordre du jour :

1. COMMANDE PUBLIQUE – Autres contrats (1.4) – Conventions de déneigement – saison hivernale 2024/2025 ;
2. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;
3. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – Cession de la parcelle communale cadastrée Section B n°138 à M. Jean-Claude CORNU ;
4. DOMAINE ET PATRIMOINE – Locations (3.3) – Renouvellement d’une concession d’occupation de terrain pour implantation de stèles commémoratives (Sac et Parmentier) en parcelles forestières 3 et 48 – Association du Souvenir Français ;
5. DOMAINE ET PATRIMOINE – Locations (3.3) – Renouvellement d’une concession d’occupation de terrain pour implantation d’une stèle commémorative (Lutenbacher) en forêt domaniale ;
6. FONCTION PUBLIQUE – Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T. (4.1) – Convention de participation « prévoyance » 2020-2025 du Cendre de Gestion des Vosges – revalorisation de la participation communale ;
7. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des assemblées (5.2) – Avis du Conseil Municipal sur l’adhésion de collectivités aux compétences à la carte du Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif ;
8. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des assemblées (5.2) – Approbation de la convention d’entente pour la mise en œuvre du schéma directeur intercommunal des activités de pleine nature et nordiques et désignation des représentants communaux au sein de la conférence intercommunale ;

9. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.4) – Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire – Information ;
10. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – décision budgétaire modificative n°4 – Budget Commune ;
11. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – décision budgétaire modificative n°3 – Budget annexe de l’eau ;
12. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Tarifs déneigement – saison hivernale 2024/2025 ;
13. FINANCES LOCALES – Subventions (7.5) – subvention exceptionnelle à la Société des Fêtes ;
14. FINANCES LOCALES – Divers (7.10) – Prise en charge de deux tours de manège pour les élèves de Bussang lors de la fête foraine 2024 ;
15. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.4) – Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la DETR et ou DSIL – Programme de travaux de renouvellement de conduite d’eau potable et aménagement de la rue du Théâtre ;
16. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Transports (9.1) – Mise en place du bus des neiges pour la saison hivernale 2024/2025 ;
17. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention de mise à disposition de la patinoire ;
18. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Prix 2024 du concours des maisons fleuries ;
19. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Fabrique à projet du site des sources de Bussang – Demande de subvention Leader ;
20. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Adhésion au service « RGPD » du centre de Gestion de Meurthe et Moselle et nomination d’un délégué à la protection des données ;
21. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Adhésion à la Fondation du Patrimoine ;
22. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Participation au projet culturel entre le Théâtre du Peuple et l’école de Bussang 2024/2025 ;
23. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Contrat d’illuminations avec CITEOS ;
24. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention de prestation de service avec le Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges pour l’analyse du potentiel photovoltaïque du patrimoine de la commune ;
25. Affaires diverses.