La prochaine réunion aura lieu au Salon d’Honneur de la Mairie, le mardi 12 novembre 2024 à 20 heures 00.
L’ordre du jour sera le suivant :
1) APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DU 16 SEPTEMBRE et 14 OCTOBRE
2) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE SUR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL, EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
3) RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION A LA MISSION MUTUALISEE RGPD PROPOSEE CONJOINTEMENT PAR LE CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES VOSGES ET CELUI DE MEURTHE-ET-MOSELLE, ET DESIGNATION D’UN DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES
4) RENOUVELLEMENT DE CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE LA BRESSE ET L’ASSOCIATION PHYSIC’CLUB – MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL – 2024/2030
5) CONDITIONS DE CESSION DE TERRAINS A BATIR EN LOTISSEMENTS COMMUNAUX – MAINTIEN DES TARIFS DE CESSION 2021 POUR 2025
6) CESSION DE TERRAINS COMPLEMENTAIRES A M. MOUGEL STEPHANE – PARCELLES AL 256/257/258 – LE BRABANT
7) MISE A DISPOSITION GRATUITE DE TERRAIN COMMUNAL AU PROFIT DE M. FRASCHINI ARNAUD – PARCELLE AP 1768 PARTIE – CHEMIN DU BAMBOIS
8) AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE TERRAIN COMMUNAL N°271 DU 26/04/2021 AU PROFIT DE M. HOLTZER PASCAL – PARCELLES AB732/735 – SIS RUE DE LA CLAIRIE
9) MISE A DISPOSITION GRATUITE DE TERRAIN COMMUNAL AU PROFIT DE M. GOMEZ ERIC – PARCELLE AK 778 PARTIE – RUE DU PETIT BOIS
10) COMPLEMENT AU REMBOURSEMENT DU CNFPT POUR LES AGENTS QUI SUIVENT UNE FORMATION ET REMBOURSEMENT DES FRAIS ANNEXES
11) CONTRATS D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES – ADHESION AU CONTRAT DE GROUPE 2025-2028 PROPOSÉ PAR LE CENTRE DE GESTION 88
12) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS EQUIPE BATIMENT – CADRE D’EMPLOI DES ADJOINTS TECHNIQUES ET DES AGENTS DE MAITRISE (EQUIPE BATIMENT)
13) INSTAURATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE
14) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CREATION DE POSTES POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE – PERIODE HIVERNALE 2024 2025
15) MISE A JOUR DES CONDITIONS DE VERSEMENT DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (R I F S E E P)
16) QUESTIONS DIVERSES.