La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le lundi 3 février 2025 à 20 heures 00 en salle du conseil municipal de la mairie.

Approbation du Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 19 décembre 2024 

ORDRE DU JOUR : 

Commande publique 

1. AVIS SUR UNE DEMANDE D’ADHESION AU SYNDICAT MIXTE POUR L’INFORMATISATION COMMUNAL DU GROUPEMENT SYNDICAL FORESTIER DU MASSIF DES JUMEAUX 

2. CONTRAT D’OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE 

Domaine et Patrimoine 

3. RESILIATION DU BAIL DE CHASSE 2019/2028 ET CREATION D’UN NOUVEAU BAIL DE CHASSE POUR PERIODE 2025/2034 POUR DEUX ASSOCIATIONS: SAINT HUBERT ET LES MINES DU THILLOT 

4. SOUSCRIPTION D’UN BAIL A FERME AVENUE DE LA RESISTANCE AU LIEU-DIT LES PLAINS GARNIER 

5. ETUDE DU PROJET D’ECHANGE DE TERRAIN ET PARTIE DU CHEMIN DU PLANOT ENTRE LA COMMUNE ET UN PARTICULIER AU LIEU-DIT LE PRE FELIX 

6.MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 8/III/2024 ACQUISITION DES PARCELLES AU LIEU-DIT LE COUARD SECTION AE N°44/57/59 ET N°60 SISES RUE DES GENETS 7. ACQUISITION DE PARCELLES DE TERRAINS AUX LIEU-DITS QUARTIER DU STADE – TETE MOSIQUE CLOS DE LA MAISON 

Fonction publique 

8. RENOUVELLEMENT D’UN TEMPS PARTIEL A 80 % D’UN AGENT AU MUSEE DES HAUTES MYNES 

9. RENOUVELLEMENT D’UN TEMPS PARTIEL A 80 % D’UN AGENT DES SERVICES ADMINISTRATIFS REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CLASSE 

10. RENOUVELLEMENT D’UN TEMPS PARTIEL A 80 % D’UN AGENT ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL PRINCIPAL 2ème CLASSE 

11. OCTROI D’UN TEMPS PARTIEL DEMANDE PAR UN AGENT DES SERVICES ADMINISTRATIF DANS LE CADRE D’UNE CESSATION PROGRESSIVE D’ACTIVITE 12. RECRUTEMENTS DE SAISONNIERS A LA REGIE DES HAUTES MYNES 

13. RECRUTEMENTS DE SAISONNIERS AUX SERVICES TECHNIQUES 

14. EMPLOI SAISONNIER AUX CAMPING MUNICIPAL 

Finances 

15. MEDIATHEQUE – INSCRIPTION DE CREDITS BUDGETAIRES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 DU BUDGET GENERAL 

16. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION PARTIELLE AU TITRE DE L’EXERCICE 2025 A LA REGIE DE LA CRECHE MUNICIPALE DANS L’ATTENTE DU VOTE DE SON BUDGET 17. BUDGET EAU OUVERTURE DE CREDIT 

18. CESSION DU DOMAINE PUBLIC AU CREDIT AGRICOLE SUITE TRAVAUX ACCES PMR 

19. ACQUISITION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN ROUTE DU MENIL POUR LE PERIMETRE DE PROTECTION DU NOUVEAU PUITS AU PREY 

20. REFORME ET SORTIE DE L’INVENTAIRE ET DE L’ACTIF DE DIVERS MATERIELS 21. NOUVEAUX TARIFS A LA BOUTIQUE DES HAUTES MYNES 

Domaines de compétences par thèmes 

22. SOUSCRIPTION D’UN NOUVEAU BAIL DE SOUS-LOCATION 30 RUE DE LA CHAUME

23. CONTROLE DES BRANCHEMENTS PRIVES AU RESEAU D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF

24. AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE LA REGLEMENTATION DES BOISEMENTS SUR LA COMMUNE DU THILLOT 

25. DEBAT AU SUJET DU SCHEMA DIRECTEUR INTERCOMMUNNAL DES ACTIVITES DE PLEINE NATURE ET NORDIQUES 

Madame Isabelle CANONACO communiquera aux conseillers présents d’autres informations ne faisant pas l’objet d’une inscription à l’ordre du jour.