Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 04 février 2025 à 20 heures 15 dans la Salle du Conseil Municipal de la mairie de Saint-Maurice-sur-Moselle.

Ordre du jour 

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 Décembre 2024 

Commande publique – Marchés publics (1-1) 

N°1 – Liste des marchés ou commandes publics conclus en 2024 

Domaine et patrimoine – Acquisitions (3-1) 

N°2 Acquisition de terrain 

Domaine et patrimoine – Aliénations (3-2) 

N°3 Echange de terrain 

N°4 – Cession de terrain 

Institutions et vie politique – Intercommunalité (5-7) 

N°5 – Validation du tarif de main d’œuvre pratiqué sur le territoire intercommunal – Année 2025 

Finances locales – Décisions budgétaires (7-1) 

N°6 – Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025 

N°7 – Demande de report de travaux forestiers inscrits au Budget Primitif 2024 

Finances locales – Divers (7-10) 

N°8 – Octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale – Année 2025 

Domaine de compétences par thèmes – Aide sociale (8-2) 

N°9 – Cantine à 1 € : Bonification EGALIM 

Domaine de compétences par thèmes – Politique de la ville, habitat, logement (8-5)

N°10 – Abandon manifeste – Procédure d’acquisition simplifiée

Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des communes (9-1) 

N°11 Demande d’adhésion au SMIC des Vosges 

N°12 – Charte de partenariat Opération Grand Site (OGS) 

N°13 – Travaux d’enfouissement des réseaux secs Rue des Grands Prés par le SDEV N°14 – Etat d’assiettes de coupes – Exercice 2025 

N°15 – Révision de la règlementation des boisements 

Affaires diverses 

Décisions du Maire prises sur délégation donnée par le Conseil Municipal 

Informations diverses.