Saint-Nabord – 13 dossiers au conseil municipal du jeudi 06 fĂ©vrier 2025

Conseil municipal du jeudi 06 février à 18 heures 30.

L’ordre du jour sera le suivant :

• 00 – Approbation du projet de Procès-Verbal de la sĂ©ance du Conseil Municipal du 19 dĂ©cembre 2024.

• Délégations.

• 01 – Partenariat avec le Club Vosgien – Mise Ă  jour des tracĂ©s.

• 02 – Soutien aux apiculteurs amateurs locaux en vue de lutter contre la prolifĂ©ration du frelon asiatique.

• 03 – Conventions de participation relatives Ă  la protection sociale complĂ©mentaire des agents communaux – Risque PrĂ©voyance – Hausse de la participation employeur.

• 04 – Acquisition et intĂ©gration au domaine public des espaces publics du lotissement TOUTIMMO sis Impasse des Roses et modalitĂ©s de financement de la desserte fibre.

• 05 – DĂ©classement puis cession de terrains communaux riveraines aux acquĂ©reurs de la propriĂ©tĂ© LOICHOT au lieudit « La Prairie ».

• 06 – Acquisition de 14 850 m² de terrains propriĂ©tĂ©s de l’indivision COUVAL au lieudit « A Boudière ».

• 07 – ArrĂŞt d’une partie du programme d’investissement pour 2025 et autorisation de payer en section d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025 – ComplĂ©ment.

• 08 – Recensement de la population 2025 – RĂ©munĂ©ration des agents recenseurs et prise en charge de frais – Modification.

• 09 – Cession Ă  l’euro symbolique d’un bien mobilier.

• 10 – Autorisation au Maire pour signer une convention de transfert de maitrise d’ouvrage Ă  la CCPVM – Travaux de restauration de la digue de l’étang de la Demoiselle.

• 11 – AdhĂ©sion au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale (SMIC) dans le dĂ©partement des Vosges.

• 12 – Travaux de crĂ©ation d’une Maison de SantĂ© Pluriprofessionnelle et d’amĂ©nagement de ses abords – Autorisation Ă  donner au Maire de lancer et conclure le marchĂ©.

• 13 – Règlement intĂ©rieur des services communaux – Modifications.