La rédaction

Bussang – 18 dossiers au conseil municipal du jeudi 27 février 2025

La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera jeudi 27 février 2025 à 20 heures 00 en salle du conseil.

Ordre du jour :

  1. URBANISME – Documents d’urbanisme (2.1) – Approbation de la déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU ;
  2. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;
  3. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des assemblées (5.2) – modification des statuts du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges ;
  4. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des assemblées (5.2) – avis sur adhésions de collectivités au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale ;
  5. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des assemblées (5.2) – avis sur adhésions de collectivités au Syndicat Départemental d’Assainissement non collectif ;
  6. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.4) – Information de Monsieur le Maire au Conseil Municipal ;
  7. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – tarifs de location du Centre Communal du Quartier ;
  8. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaires (7.6) – Contribution 2025 au Service Départemental d’Incendie et de Secours des Vosges ;
  9. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaires (7.6) – Contribution 2025 au Syndicat Mixte d’informatisation communale ;                                                                           
  1. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.4) – Programme de travaux de renouvellement de conduite d’eau potable et aménagement de la rue du Théâtre – demande de subvention au Département des Vosges, à la Région Grand Est et à l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse ;
  2. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.4) – programme de travaux forestiers 2025 ;
  3. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.4) – Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges – Programme de travaux de sécurisation des réseaux pour remplacement des fils nus issus du poste « Les Champs Colnot » ;
  4. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.4) – avis sur le projet de réglementation de boisement ;
  5. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Modification du règlement intérieur du service public d’eau potable ;
  6. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Cimetière – Reprise des concessions à l’état d’abandon ;
  7. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – convention de servitude ENEDIS sur les parcelles communales cadastrées section C n°162, 559, 462 et 561 ;
  8. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – contrat de maintenance alarmes et détection incendie – entreprise Chubb.
  9. Affaires diverses : Point sur la convention d’entente intercommunale.