Le Conseil Municipal de la Commune de Fresse-sur-Moselle se réunira à la séance ordinaire le jeudi 24 avril 2025 à 20 heures 30 en mairie – Salle du Conseil Municipal, selon l’ordre du jour suivant: 

Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire 

Tirage au sort des Jurés d’Assises 

Domaine et patrimoine – Acquisitions (3-1) : 

N° 01 – Achat de terrain et immeuble d’habitation 

Domaine et patrimoine – Locations (3-3) – A une autre entité (3-3-2) :

N° 02 – Convention de service arboretum 

N° 03 – Renouvellement d’une mise à disposition d’une salle communale 

N° 04 – Convention de mise à disposition avec ENEDIS 

Fonction publique – Personnel contractuel (4-2) – Créations et transformations d’emplois contractuels (4-2-1) :

No 05 et 06 – Emplois saisonniers 

Institutions et vie politique – Intercommunalité (5-7) – Autres (5-7-7): 

N° 07 – Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges : avenant à la convention de mutualisation des moyens humains et matériels d’entretien des espaces verts et espaces naturels 

Finances locales – Subventions (7-5) – Subventions accordées à des associations (7-5-3): 

N° 08 – Associations: réorganisation des règles d’attribution des subventions 

Domaines de compétences par thèmes – Enseignement (8-1) :

N° 09 – Renouvellement de la convention de prêt de livres 

Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des Communes (9-1) – Autres (9-1-3): 

N° 10 – Renouvellement de l’adhésion de mise à disposition par le Centre de Gestion des Vosges d’un agent en charge de la fonction d’inspection 

Questions et informations diverses