Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le mardi 24 juin 2025 à 18 heures 00 à Plombières les Bains – salon Eugénie – 6 rue Grillot.

ORDRE DU JOUR

Maintien du service public hospitalier de Remiremont.

SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE SPL-XDEMAT. Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration.

SOCIETE PUBLIQUE LOCALE SPL-XDEMAT. Renouvellement de la convention de prestations intégrées.

Travaux piscine du Val d’Ajol – nouveau plan de financement.

Règlement Budgétaire et Financier – Modification.

Détermination des durées d’amortissement des biens immobilisés pour les régies eaux et assainissement.

Transfert des dépenses d’investissement vers les budgets eau et assainissement.

Office de Tourisme Communautaire – approbation du compte administratif 2024, budget primitif 2025 et rapport d’activités 2024.

Subvention – MOBILIBRE.

Arrêt du Plan de Mobilité Simplifié.

Subvention -culture bus.

Concours Boutique 2025.

CONVENTION INITIATIVE HAUTES VOSGES : Signature d’un avenant.

Demande de subvention Conseil Départemental – instruments de musique.

Modification des tarifs école de musique.

Projet d’établissement – école de musique.

Entrées découvertes pour le Centre Hospitalier Beatrix de Lorraine (Remiremont) – Centre Aquatique intercommunal.

Règlement Intérieur – Centre Aquatique intercommunal.

Conventions d’utilisation et de financement – Centre Aquatique intercommunal.

Renouvellement agrément – service civique.

Nouveaux contrats-groupes de protection sociale complémentaire 2027-2032.

Participation employeur Protection Sociale Complémentaire – Mutuelle Santé.

Tableau des effectifs – Création de poste et modification du tableau.

Recrutement d’Agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité – Centre aquatique de Remiremont.

Contrats de projet – coordination culturelle et médiation Micro-folie – modification.