La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu ce mercredi 25 juin 2025 à 20 heures 00 au Salon Eugénie (rue Grillot).
L’ordre du jour est le suivant :
N°61 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 21 MAI 2025
N°62 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 2 JUIN 2025
N°63 CASINO – RAPPORT ANNUEL RELATIF AUX CONDITIONS D’EXÉCUTION DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU CASINO
N°64 BUDGET PRINCIPAL : DECISION MODIFICATIVE N°1
N°65 BUDGET PRINCIPAL – AUTORISATION D’EMPRUNT
N°66 SMIC – DEMANDES D’ADHÉSION
N°67 CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT/VACANCE TEMPORAIRE D’EMPLOI DANS L’ATTENTE DU RECRUTEMENT D’UN FONCTIONNAIRE
N°68 CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT LORSQUE LES BESOINS DES SERVICES OU LA NATURE DES FONCTIONS LE JUSTIFIENT ET SOUS RÉSERVE QU’AUCUN FONCTIONNAIRE N’AIT PU ÊTRE RECRUTÉ DANS LES CONDITIONS PRÉVUES PAR LA LOI
N°69 CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE À UN BESOIN LIÉ À UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
N°70 DELIBERATION RELATIVE A UN ÉCHANGE FONCIER ET A LA MODIFICATION DU REGIME FORESTIER SUR CERTAINES PARCELLES COMMUNALES CESSION DE TERRAIN RUE DU MONT
N°71 AUTORISATION DE PARTICIPATION À UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES TRAVAUX D’ENTRETIEN DE VOIRIE
N°72 CESSION DE TERRAIN RUE DU MONT
N°73 FIXATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA PORTE DES VOSGES MÉRIDIONALES DANS LE CADRE D’UN ACCORD LOCAL
QUESTIONS ORALES.
