Le conseil municipal se réunira le jeudi 26 juin 2025 à 20 heures 15 à la Mairie, pour délibérer sur les questions portées à l’ordre du jour ci-dessous. 

Ordre du jour 

Préambule 18h45 – Présentation, sur le terrain, du plan de gestion des 2 sites ENS (Espaces Naturels Sensibles) du Luthier et du Vallon de Presles (RDV sous le porche de la Mairie) 

A 20h15, suivront les points suivants : 

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 Avril 2025 

Domaine et patrimoine – Aliénations (3-2) 

N°1 et n°2 – Cessions de terrains 

Domaine et patrimoine – Locations (3-3) 

N°3 – Convention portant autorisation de création, d’utilisation et d’entretien de pistes de VTT de descente en forêt communale de Saint Maurice sur Moselle avec l’association « Vosges Nature & 

VTT >> 

N°4 Constitution d’une servitude de passage 

Domaine et patrimoine – Autres actes de gestion du domaine public (3-5) 

N°5 Dénomination de la Pumptrack 

Institutions et vie politique – Intercommunalité (5-7) 

N°6-Convention de mutualisation des moyens humains et matériels d’entretien des espaces verts et espaces naturels avec la CC-BHV (Communauté de Communes des Ballons des Hautes-Vosges)

N°7 – Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la CC-BHV (Communauté de Communes des Ballons des Hautes-Vosges) dans le cadre d’un accord local

Finances locales – Décisions budgétaires (7-1) 

N°8 – Décision modificative au budget annexe Forêt – DM n°1 

N°9 – Décision modificative au budget Général – DM n°1 

Finances locales – Subventions (7-5) 

N°10 Demande de subvention au Conseil Départemental des Vosges dans le cadre de l’appel à projet << Innovation et équipements – Territoire Numérique Educatif >> 

Finances locales – Avances (7-7) 

N°11-Versement d’une aide remboursable 

Finances locales – Divers (7-10) 

N°12-Versement annuel de la Redevance pour performance des systèmes d’assainissement collectif au SEIHVM (Syndicat d’Epuration Intercommunal de la Haute Vallée de la Moselle) 

Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des communes (9-1) 

N°13 Convention de partenariat avec le PETR Pays de Remiremont et de ses Vallées portant sur l’entretien du Chemin de Grande Randonnée GR7 

N°14 Demandes d’adhésions au SMIC des Vosges 

Affaires diverses 

Décisions du Maire prises sur délégation donnée par le Conseil Municipal 

Informations diverses.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations. 

Village Touristique 4 saisons des Hautes Vosges 

1 Place du 2 Octobre 1944-88560 Saint-Maurice–Sur-Moselle 

03 29 25 11 21 

mairie@saintmauricesurmoselle.com 

Le Maire, Thierry RIGOLLET 

OCE 

SUR- 

Vosges 

MOSELLE 

VOSGES 

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