La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le lundi 29 septembre 2025 à 20 heures 00 en salle du conseil municipal de la mairie.

Commande publique 

1. PROPOSITION DE PARTICIPATION AUX CONTRATS GROUPES EN PREVOYANCE MAINTIEN DE SALAIRE ET MUTUELLE SANTE 

2. ATTRIBUTION DU MARCHE RENOVATION DU CENTRE VILLE DECONSTRUCTION DE BATIMENTS DESAFFECTES ET AMENAGEMENT D’UNE LIAISON DOUCE 

Domaine et Patrimoine 

3. CESSION DU DOMAINE PUBLIC POUR CREATION D’UNE RAMPE D’ACCES AU COMMERCE SITUE 5 PLACE DE LA REPUBLIQUE 

Fonction publique 

4. MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL D’UN AGENT SOCIAL A 

TEMPS NON COMPLET 

5. CREATIONS DE POSTES D’AGENTS SOCIAL A TEMPS NON COMPLET DE 27H55 ET 31H15 
6. OCTROI D’UN TEMPS PARTIEL DEMANDE PAR UN EDUCATEUR DES APS PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE DANS LE CADRE D’UNE CESSATION PROGRESSIVE D’ACTIVITE 

7. DELIBERATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS DE REMPLACEMENT 

8. MISE EN PLACE DU TEMPS PARTIEL – DELIBERATION DE PRINCIPE 
9. ADHESION A LA MISSION MUTUALISEE RGPD PROPOSEE CONJOINTEMENT PAR LE CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES VOSGES ET CELUI DE MEURTHE–ET–MOSELLE, ET DESIGNATION D’UN DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES (DPD). 

Institution et Vie Politique 

10. REACTUALISATION DU REGLEMENT DE SERVICE ET DE FACTURATION DU SEIHVM 
11. DESIGNATION DE DEUX REFERENTS TERRITORIAUX EESH (ESPECE A ENJEUX POUR LA SANTE HUMAINE) 2024-26 

Finances 

12. PRESENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYNDICAT D’EPURATION INTERCOMMUNAL DE LA HAUTE VALLEE DE LA MOSELLE – EXERCIE 2024 – 

13. PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE PRESLES – EXERCICE 2024 – 

14. PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE – EXERCICE 2024 – 
15. PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – EXERCICE 2024 – 

16. DEDUCTION DES ADMISSIONS EN NON–VALEUR ET DES CREANCES ETEINTES SUR LE REVERSEMENT DE LA REDEVANCE EPURATION POUR LA PERIODE DU 1ER MAI 2010 AU 31 DECEMBRE 2024 

17. DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET GENERAL – EXERCICE 2025 – 
18. DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET CRECHE – EXERCICE 2025 
19. DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET EAU – EXERCICE 2025 
20. BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT ADMISSION EN CREANCES ETEINTES – EXERCICE 2025 

21. SUBVENTION AU CCAS 
22. TARIFS DE RESTAURATION PERISCOLAIRE 
23. NOUVEAU TARIF AU MUSEE DES HAUTES -MYNES 

Autres domaines de compétences 

24. REVISION DE L’ARRETE DE DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE D’ETABLISSEMENT DU PERIMETRE DE PROTECTION DU NOUVEAU PUITS DU PREY 
25. EXAMEN DU RAPPORT DE GESTION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SOCIETE SPL XDEMAT 2024 

26. ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES MARCHES D’ASSURANCE.