Le Conseil Municipal se réunira le lundi 03 novembre 2025 à 20 heures 15 à  la Mairie, pour délibérer sur les questions portées à l’ordre du jour ci-dessous.
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 Septembre 2025
Urbanisme – Documents d’urbanisme (2-1)
N°1 – Plan Local d’Urbanisme – Révision allégée
Domaine et patrimoine РAli̩nations (3-2)
N°2-Cession de terrain
Domaine et patrimoine – Locations (3-3)
N°3- Convention pour les parcours de la Station de Trail des Ballons des Vosges avec l’association << Athlé Vosges Entente Clubs – section de Le Thillot >»
N°4 – Tarifs de location des salles communales
N°5- Redevance des droits d’usage des terrains communaux
N°6- Tarifs du cimetière
N°7 – Droit de place
Fonction publique – Personnels titulaires et stagiaires de la
FPT (4-1)
N°8 – Instauration du régime d’astreinte – Saison hivernale 2025/2026
N°9 – Délibération portant création d’un emploi permanent d’Agent de Maîtrise Principal
N°10- Délibération fixant le tableau des effectifs des emplois permanents
N°11- Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
Libert̩s publiques et pouvoirs de police РAutres actes r̩glementaires (6-4)
N°12-Ouvertures dominicales des commerces à compter du 1er Janvier 2026
Finances locales РD̩cisions budg̩taires (7-1)
N°13 – Décision modificative au budget primitif <« Général » n°3
Finances locales – Subventions (7-5)
N°14 – Réparation du Pont des Ajols – Demande de subventions
N°15 – Subvention aux associations sportives ou culturelles
Finances locales – Divers (7-10)
N°16 – Prise en charge d’une mainlevée d’hypothèque sur une parcelle acquise
N°17- Demandes d’admission en non-valeur – Type créances éteintes
Autres domaines de comp̩tences РAutres domaines de comp̩tences des communes (9-1)
N°18- Tarifs de vente liés à l’eau potable et à l’assainissement
N°19- Participation pour le raccordement à l’assainissement collectif
N°20- Tarif des renseignements d’assainissement
N°21 – Tarif de confection des photocopies
N°22 -Tarifs de remplacement du matériel de la salle Multi-Activités
N°23 -Tarifs d’utilisation du matériel municipal
N°24 – Redevance forfaitaire pour la gestion des animaux errants
N°25 – Organisation de la Navette des Neiges – Saison 2025/2026
N°26- Concours des Maisons Fleuries 2025
N°27- Demandes de retrait du SDANC 88
N°28 – Demande d’adhésion au SMIC des Vosges
N°29 – Vaccination du personnel contre les leptospires
N°30 – Désignation de référents EESH (Espèce à Enjeux pour la Santé Humaines 2024-2026)
N°31- Examen du rapport de gestion du conseil d’administration de la SPL-XDEMAT – Année 2024
N°32 – Renouvellement de la Convention de Prestations Intégrées avec la SPL-XDEMAT
Affaires diverses
Décisions du Maire prises sur délégation donnée par le Conseil Municipal
Informations diverses.
