Fresse-sur-Moselle – 6 dossiers au conseil municipal du jeudi 13 novembre 2025

Le conseil municipal se réunira à la séance ordinaire le jeudi 13 novembre 2025 à 20 heures 30 à la mairie, salle du conseil municipal, selon l’ordre du jour suivant : 

Compte–rendu de l’exercice des délégations au Maire 

Domaine et patrimoine – Locations (3-3) – A une autre entité (3-3-2): 

N° 01 – Avenant au bail à usage commercial 

Finances locales – Décisions budgétaires (7-1)– Autres actes budgétaires, budgets supplémentaires (BS), décisions modificatives (DM) (7-1-1-2) : 

N° 02 – Décision modificative n° 02 – Budget Commune 

Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des Communes (9-1) – Autres (9-1-3): 

N° 03–Navette des neiges: organisation 2025/2026 

N° 04–Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2026 

N° 05–Demandes de retrait de Collectivités au Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif 

N° 06 – Demande d’adhésion d’une Collectivité au Syndicat Mixte Pour l’Informatisation Communale 

Questions et informations diverses.