Le conseil municipal se réunira jeudi 04 décembre 2025 à 20 heures 00.
• Examen et validation du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2025.
• Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
o Exercice du droit de préemption urbain.
o Devis et contrats divers.
o Marché public de travaux d’optimisation du réseau de chaleur – avenant n°3.
o Marché public de maîtrise d’œuvre pour création d’une maison de santé – avenant
n°1.
o Marché public de maîtrise d’œuvre pour création d’une maison de santé –
prestations supplémentaires.
1 – Domaines – Création de nouvelles voies au domaine public routier communal – Correctif.
2 – Domaines – Intégration au domaine public de la voirie du lotissement des Roches de Fontaine – Correctif.
3 – Scolaire –Autorisation de signature d’une convention de participation aux charges de scolarité des enfants non-résidents sur la commune de Saint-Etienne-lès-Remiremont.
4 – Périscolaire – Autorisation de signature d’un avenant à la convention de partenariat avec l’association « la cabane des sotrés » pour l’organisation de l’accueil périscolaire.
5 – Finances – Budget Principal – Décision modificative budgétaire n°6.
6 – Finances – Clôture du budget annexe Lotissement des Roches de Fontaine.
7 – Finances – Autorisations de crédits d’avance en section d’investissement pour l’exercice 2026.
8 – Finances – Demande de subvention pour les travaux d’aménagement de voirie à mener rue de la tâche.
9 – Finances – Demande de subvention pour les travaux de création de la maison de santé pluridisciplinaire.
10 – Finances – Autorisation de neutralisation des écritures comptables d’amortissement du compte 204.
11 – Finances – Définition de la contribution eaux pluviales au budget assainissement de la communauté de communes des hautes vosges pour 2025.
12 – Finances – Admission en non-valeur de créances communales.
13 – Finances – Vote des tarifs municipaux pour 2026.
14 – Associations – Autorisation de signature d’un avenant à la convention d’occupation de salles communales par le club « Echiquier des Hautes Vosges »
15 – Economie – Avis relatif aux ouvertures dominicales pour l’année 2026.
16 – Conventions – Autorisation de signature d’une convention de fourrière animale avec la SVPA de Brouvelieures.
17 – Personnel – Forfait mobilités durables – Modificatif de la périodicité de versement.
18 – Personnel – Poste d’adjoint technique territorial à temps non-complet – modificatif de volume
horaire hebdomadaire.
19 – Questions et informations diverses
o Travaux.
o Agenda.
o Courrier de remerciements de l’établissement français du sang.
