Le conseil municipal de la Ville de Remiremont se réunira jeudi 18 décembre 2025 à 18 heures 00.

1. Institution et vie politique – Conseil Municipal – Désignation d’un secrétaire de  séance (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 
2. Institution et vie politique – Communications, remerciements, comptes-rendus (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 
3. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil  Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean Benoît TISSERAND, Maire). 
4. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de  recettes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 
5. Personnel territorial – Maintien du régime indemnitaire pendant les périodes de  temps partiel thérapeutique (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND,  Maire). 
6. Personnel territorial – Tableau des effectifs permanents – Modificatif (Rapport de  Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 
7. Réglementation et gestion du domaine – Dépôts sauvages d’ordures – fixation du  barême des amendes administratives (Rapport de Monsieur Jean-Benoît  TISSERAND, Maire). 
8. Patrimoine Communal – Convention de réfection des digues de l’étang de la  Demoiselle (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint). 
9. Travaux et urbanisme – Travaux d’entretien des chemins communaux – Programme  2026 – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND,  Maire). 
10. Travaux et urbanisme – Travaux d’éclairage public – Programme 2026 – Avant projet sommaire (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 
11. Travaux et urbanisme – Travaux de voirie – Programme 2026 – Avant-projet  sommaire (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 
12. Réglementation et gestion du domaine – Dénomination Impasse des Bruyères (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 
13. Réglementation et gestion du domaine – Dénomination Esplanade de la Filature (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
14. Finances – Centre Social : convention colos apprenantes 2025 – reversement  subvention à l’Association des Usagers du Centre Social (Rapport de Madame  Brigitte CHARLES, Adjointe). 
15. Finances – Centre Social de Remiremont – Tarification 2026 (Rapport de Monsieur  Florent POIROT, Conseiller Municipal). 
16. Finances – Etablissement d’enseignement privé : Participation de la Ville aux  dépenses de fonctionnement – Actualisation du Forfait – Année scolaire  2025/2026 (Rapport de Madame Danielle WAGNER, Conseillère Municipale). 
17. Finances – ENSEIGNEMENT : Classes environnement – Année scolaire 2025/2026 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe). 
18. Finances – Musées Municipaux Charles de Bruyères et Charles Friry – Opération  Pass Musées – Tarifs au 1er janvier 2026 (Rapport de Madame Anne-Marie  DULUCQ, Adjointe). 
19. Finances – Musées Municipaux – Demande de subvention auprès de la DRAC  pour le renouvellement de l’éclairage des salles « historiques » du musée Friry.- Année 2026 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe). 
20. Finances – Musées municipaux – Acquisition d’œuvres – Demande de  subventions FRAM – Année 2026 (DRAC et Région Grand Est) (Rapport de  Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe). 
21. Finances – Musées Municipaux – Soutien à l’emploi d’un médiateur culturel – Demande de subvention à la D.R.A.C au titre de l’année 2026 (Rapport de  Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe). 
22. Culture, Sports, Loisirs, Animation – Office de Tourisme Remiremont-Plombières – Renouvellement de la convention de partenariat pour la commercialisation de  l’offre des musées Charles Friry et Charles de Bruyères (Rapport de Madame  Anne-Marie DULUCQ, Adjointe). 
23. Finances – Association Athlé Vosges Pays de Remiremont – Demande de  subvention spécifique (Rapport de Monsieur Guénolé SPATZ, Conseiller  Municipal). 
24. Réglementation et gestion du domaine – Ouverture des commerces le dimanche  en 2026 – Avis du Conseil Municipal (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT,  Adjoint). 
25. Finances – Comité des Anciens de Remiremont – Demande de subvention  spécifique (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint). 
26. Finances – Foires et marchés – Tarifs 2026 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT,  Adjoint). 
27. Finances – Taxe d’étalage – Tarifs 2026 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT,  Adjoint). 
28. Finances – Location de matériel et d’équipements communaux – Intervention des  Services Techniques Municipaux – Tarifs 2026 (Rapport de Monsieur Bruno  HAILLANT, Adjoint). 
29. Finances – Location de salles et salons – Tarifs 2026 – Correctif (Rapport de  Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint). 
30. Finances – Utilisation du domaine public – Droits de place incluant la fête  patronale – Tarifs 2026 (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).
    
31. Finances – Taxis automobiles – Droit de stationnement – Tarifs 2026 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

32. Finances – Concessions au cimetière – Tarifs 2026 (Rapport de Monsieur Jean Benoît TISSERAND, Maire).

33. Finances – Cimetière – Inhumations et exhumations – Redevances – Tarifs 2026 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

34. Finances – Droits de voirie – Tarifs 2026 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît  TISSERAND, Maire).

35. Finances – Concessions d’eau à droit fixe – Tarifs 2026 (Rapport de Monsieur Jean Benoît TISSERAND, Maire).

36. Finances – Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2025 – Recouvrement auprès des occupants des immeubles communaux (Rapport de Monsieur Jean Benoît TISSERAND, Maire).

37. Finances – Budget – Demandes de subventions 2026 : D.E.T.R. – D.S.I.L. – F.I.P.D.- Région – Département et autres organismes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît  TISSERAND, Maire).

38. Finances – Budget de l’exercice 2025 – Ajustements de crédits – Budget Principal – D.M.3 – Service de la Forêt – D.M.1 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

39. Finances – Budget – Mesures conservatoires jusqu’à l’adoption du budget (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

40. Finances – Créances irrécouvrables – Exercice 2025 – Admissions en non valeur – Additif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

41. Finances – Acceptation du don en numéraire de l’association AMOMA NATIONALE affecté au projet de la réalisation du buste en bronze de Jules Méline (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Questions diverses.