Ordre du jour du Conseil Communautaire mercredi 14 janvier 2026 à 20 heures 30 à la salle des fêtes – 4, place Corps Franc Pommiès, à Fresse-sur-Moselle.
 Compte rendu de l’usage des délégations de l’exécutif
 FINANCES LOCALES
– DEL 01_2025 : Débat d’Orientation Budgétaire 2026
РDEL 02_2025 : Convention avec la R̩gion Grand Est
 FONCTION PUBLIQUE
– DEL 03_2025 : Tableau des emplois communautaires
 INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE
– DEL 04_2025 : Partage de licences, droits et autorisations d’exploitation
 DOMAINE ET PATRIMOINE
РDEL 05_2025 : Bail Commercial Location B̢timent
 AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES
РDEL 06_2025 : Demande avis retrait de la nouvelle commune de Neufch̢teau du SMIC
 QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.
