Saint-Maurice-sur-Moselle – 13 dossiers au conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026

Le conseil municipal se réunira le jeudi 29 janvier à 20 heures 15 à la Mairie, pour délibérer sur les questions portées à l’ordre du jour ci-dessous.

Approbation du procèsverbal du Conseil Municipal du 11 Décembre 2025 

Commande publique Marchés publics (1-1) 

N°1 Liste des marchés ou commandes publics conclus en 2025 

Domaine et patrimoine Locations (3-3) 

N°2 Convention pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie sur une parcelle communale 

Domaine et patrimoine Autres actes de gestion du domaine public (3-5) 

N°3 Procédure de reprise des tombes au cimetière communal 

N°4 Mise à jour du règlement du service des eaux 

Fonction publique Régime Indemnitaire (4-5) 

N°5 Délibération relative à la modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) 

Institutions et vie politique Intercommunalité (5-7) 

N°6 Validation du tarif de main d’Å“uvre pratiqué sur l’ensemble du territoire intercommunal – 

Mutualisation 2026 

Finances locales Subventions (7-5) 

N°7 Attribution d’une subvention à l’association La Farandole 

Domaines par thèmes Environnement (8-8) 

N°8 Etude << Massifs à risques: feux de forêts >> 

Autres domaines de compétences Autres domaines de compétences des communes (9-1) 

N°9 Demande de retrait du SMIC des Vosges 

N°10 Demande de retrait du SDANC des Vosges 

N°11 Renouvellement d’une convention d’objectifs avec l’association « La Farandole » dans le cadre de l’organisation des centres aérés 

N°12 Travaux d’enfouissement des réseaux secs Rue des Grands Prés par le SDEV 

Autres domaines de compétences Vœux et motions (9-4) 

N°13 Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes 

Affaires diverses 

Décisions du Maire prises sur délégation donnée par le Conseil Municipal 

Informations diverses.