Le conseil municipal se réunira le jeudi 29 janvier à 20 heures 15 à la Mairie, pour délibérer sur les questions portées à l’ordre du jour ci-dessous.
Approbation du procès–verbal du Conseil Municipal du 11 Décembre 2025Â
Commande publique – Marchés publics (1-1)Â
N°1 – Liste des marchés ou commandes publics conclus en 2025Â
Domaine et patrimoine – Locations (3-3)Â
N°2 – Convention pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie sur une parcelle communaleÂ
Domaine et patrimoine – Autres actes de gestion du domaine public (3-5)Â
N°3 – Procédure de reprise des tombes au cimetière communalÂ
N°4 – Mise à jour du règlement du service des eauxÂ
Fonction publique – Régime Indemnitaire (4-5)Â
N°5 – Délibération relative à la modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)Â
Institutions et vie politique – Intercommunalité (5-7)Â
N°6 – Validation du tarif de main d’Å“uvre pratiqué sur l’ensemble du territoire intercommunal –Â
Mutualisation 2026Â
Finances locales – Subventions (7-5)Â
N°7 Attribution d’une subvention à l’association La FarandoleÂ
Domaines par thèmes – Environnement (8-8)Â
N°8 – Etude << Massifs à risques: feux de forêts >>Â
Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des communes (9-1)Â
N°9 Demande de retrait du SMIC des VosgesÂ
N°10 Demande de retrait du SDANC des VosgesÂ
N°11 – Renouvellement d’une convention d’objectifs avec l’association « La Farandole » dans le cadre de l’organisation des centres aérésÂ
N°12 – Travaux d’enfouissement des réseaux secs Rue des Grands Prés par le SDEVÂ
Autres domaines de compétences – VÅ“ux et motions (9-4)Â
N°13 Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communesÂ
Affaires diversesÂ
Décisions du Maire prises sur délégation donnée par le Conseil MunicipalÂ
Informations diverses.
