La prochaine séance du conseil municipal aura lieu lundi 09 février 2026 à 20 heures 00.
Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées — 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 08 DECEMBRE 2025
Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Débat d’Orientation Budgétaire 2026
Commande publique – Marchés Publics — 01 — 01
Maîtrise d’œuvre portant sur la reconstruction du pont de Longchamp
Autorisation de signature de l’avenant n°1
Annulation de la délibération n° 2025/094 du 08/12/2025
Domaine et Patrimoine — Autres actes de gestion du domaine privé — 03 -06
Signature d’un compromis de vente avec la SCI DES DEUX VALLEES
Commande publique – autres types de contrats – Autres 01-04-05
Autorisation de signature des contrats de maintenance et de contrôle
Finances locales – Interventions économiques — 07-04 Signature d’un avenant n° 1 à la convention conclue entre les communes de Rupt sur Moselle et Ramonchamp – construction entreprise VUILLEMARD
Commande Publique – Autres contrats — Programme ONF 2026 – Travaux en forêt communale
Domaine et Patrimoine — Actes de gestion du domaine public – 03-05
Proposition de l’ONF de destination des coupes réglées et non réglées de l’exercice 2026
Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine public – 03-05 Approbation de la proposition de l’état d’assiette au titre de l’exercice 2026
Commande publique – Autres types de contrats – Autres
Demande d’adhésion à l’aide ONF pour la Subvention Sylv’acctes sur travaux sylvicoles
Domaines de compétences par thèmes – Enseignement — Autres – 08-01-03 Organisation du temps scolaire
Institutions et vie politique — Intercommunalité —- Adhésion — Retraits – 05-07-04 Syndicat Mixte d’Assainissement Non Collectif – SDANC – Avis sur la demande de retrait d’une collectivité territoriale
Institutions et vie politique — Intercommunalité – Adhésion — Retraits – 05-07-04 Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges – SMIC – Avis sur la demande de retrait d’une collectivité territoriale
Institutions et vie politique – Délégations de fonctions – 05-04-01
Compte rendu de l’exécutif de l’usage de ses délégations.
