Fresse-sur-Moselle – 12 dossiers au conseil municipal du jeudi 26 fĂ©vrier 2026

Le conseil municipal se rĂ©unira Ă  la sĂ©ance ordinaire le jeudi 26 fĂ©vrier 2026 à 20 heures 30 en Mairie Salle du Conseil Municipal, selon l’ordre du jour suivant: 

Compterendu de l’exercice des dĂ©lĂ©gations au Maire 

Urbanisme Documents d’urbanisme (2-1): 

N° 01 Approbation de la modification n° 02 et de la rĂ©vision allĂ©gĂ©e no 01 du Plan Local d’Urbanisme 

– Domaine et patrimoine – Locations (3-3) – A une autre entitĂ© (3-3-2):

N° 02 Convention d’occupation du Bâtiment 5 

Finances locales Décisions budgétaires (7-1) – Budgets et comptes (7.1.1) Comptes de gestion et comptes administratifs (7.1.1.3): 

No 03 à 07 – Approbation des comptes financiers uniques 2025 Budgets Assainissement, Forêt, Réseau de Chaleur, Lotissement Communal du Bosquet, Commune 

Domaines de compétences par thèmes Environnement (8-8) Autres (8-8-4):

N° 08 Programme de travaux en forêt communale 2026 

Autres domaines de compétences Autres domaines de compétences des Communes (9-1) – Autres (9-1-3): 

N° 09 Convention gestion abattages d’arbres 

N° 10 Convention d’entretien pour la Chapelle des VĂ©s 

N° 11 Demande d’adhĂ©sions de CollectivitĂ©s au Syndicat DĂ©partemental d’Assainissement Non Collectif 

N° 12 – Demande d’adhĂ©sion d’une CollectivitĂ© au Syndicat Mixte Pour l’Informatisation Communale 

Domaine et patrimoine Actes de gestion du domaine public (3-5): N° 13 et 14 Ventes de terrains 

Questions et informations diverses.