La Bresse – 29 dossiers au conseil municipal du lundi 02 mars 2026

La prochaine réunion aura lieu au Salon d’Honneur de la Mairie, le lundi 02 mars 2026 à 19 heures 00.
L’ordre du jour sera le suivant :
1) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 9 FEVRIER 2026
2) COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE SUR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
3) DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2026
4) APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE LA TRESORERIE POUR L’EXERCICE 2025
5) ELECTION DU PRESIDENT DE SEANCE POUR LE VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2025
6) APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 – BUDGET PRINCIPAL
7) APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 – BUDGET ANNEXE FORET
8) APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 – BUDGET ANNEXE LOCATIONS INDUSTRIELLES
9) APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 – BUDGET ANNEXE POMPES FUNÈBRES
10) APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 – BUDGET ANNEXE ANIMATIONS
11) APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 – BUDGET ANNEXE LOTISSEMENTS
12) APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 – BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LA LUNELLE
13) APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 – BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DES BALCONS DE LA RIGUE
14) APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 – BUDGET ANNEXE CAMPING DU HAUT DES BLUCHES
15) BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS DE BIENS IMMOBILIERS INTERVENUES EN 2025
16) AFFECTATION DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT 2025 DES DIFFERENTS BUDGETS
17) ADMISSION EN NON VALEUR – CREANCES ETEINTES – BUDGET PRINCIPAL
18) ACQUISITION DE TERRAIN – 13 CHEMIN DE RECHIGOUTTE – PARCELLE AC 604
19) CESSION DE TERRAIN A BV CHARPENTE – AY 744 – 84 B RUE DU HOHNECK
20) CESSION DE TERRAIN A M. BIERREN FREDERIC -ROUTE DE PLANOIS – PARCELLE AM 1387
21) APPROBATION DU PROGRAMME D’ACTIONS 2026 DES TRAVAUX FORESTIERS
22) CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION DE MARCHES D’ASSURANCES
23) CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA MAINTENANCE DES ASCENSEURS, ELEVATEURS ET PORTES AUTOMATIQUES
24) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CREATION DE DEUX POSTES DE REDACTEURS PRINCIPAUX DE 2EME CLASSE – MAIRIE ET CAMPING DOMAINE DU HAUT DES BLUCHES
25) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION D’UN POSTE D’AGENT DE MAITRISE – CAMPING DOMAINE DU HAUT DES BLUCHES
26) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CADRE D’EMPLOI DES ADJOINTS TECHNIQUES – CREATION D’UN POSTE POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE – CAMPING DOMAINE DU HAUT DES BLUCHES
27) MISE A JOUR DES CONDITIONS DES RATIOS PROMUS PROMOUVABLES POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE
28) MISE A JOUR DES CONDITIONS DE VERSEMENT DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (R.I.F.S.E.E.P.)
29) QUESTIONS DIVERSES.