Conseil municipal du jeudi 05 mars 2026 à 18 heures 30.

L’ordre du jour sera le suivant :

• Délégations

• 00 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 décembre 2025

• 01 – Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes, proposée par l’Association des Maires de France

• 02 – Avis sur la consultation du public – Société ATEMAX France – Centre de transit de sous-produits animaux en conteneurs fermés et sans déchargements

• 03 – Adhésion et retrait au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale (SMIC) dans le département des Vosges

• 04 – Renouvellement d’une convention d’occupation du domaine public communal au lieudit « Le Rond Caillou » au profit de la société TOTEM

• 05 – Affaires agricoles – Baux à ferme sur terrains communaux – Renouvellement au 11.11.2024 – Modifications et signature de divers prêts à usage

• 06 – Constitution d’une Obligation Réelle Environnementale au profit du CENL sur les parcelles constituant l’ilot de senescence au lieudit « Le Bouchot »

• 07 – Cession de la parcelle communale cadastrée C410 sise Devant Chaumont et d’une surface de 381 m² au profit de Monsieur Arnaud VUILLEMIN

• 08 – Renouvellement d’une convention de mise à disposition de locaux au profit du Département des Vosges dans le cadre de la permanence de l’assistante sociale

• 09 – Conventions de participation relatives à la protection sociale complémentaire des agents communaux – Risques Santé et Prévoyance – Hausse de la participation employeur

• 10 – Autorisation de signature d’une convention d’adhésion à la mission de l’agent en charge de la fonction d’inspection organisée par le CDG88

• 11 – Transformations de postes suite à avancements de grade et obtention d’un concours

• 12 – Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertises et Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Modification

• 13 – Règlement des services périscolaires pour les années scolaires 2026-2027 et suivantes – Modifications

• 14 – Financement des contrats d’apprentissage par le CNFPT – Détermination des besoins pour la campagne 2026

• 15 – Avenant n°5 au marché ENGIE-COFELY d’exploitation des installations thermiques de la Commune

• 16 – Admissions en non-valeur et créances éteintes sur divers budgets – Modification

• 17 – Tarifs de location des salles du CSC – Années 2026 et suivantes – Modification.