Fresse-sur-Moselle – Le conseil municipal sera installé dimanche 22 mars 2026

Le Conseil Municipal se réunira à la séance ordinaire le dimanche 22 mars 2026 à 10 heures 00 enmMairie – salle du conseil municipal, selon l’ordre du jour suivant :

Institutions et Vie Politique – Election Exécutif (5-1) : Installation du nouveau Conseil Municipal 

Délibérations 

N° 01 – Election du Maire 

N° 02 – Détermination du nombre d’Adjoints au Maire

N° 03 – Election des Adjoints au Maire 

Lecture de la charte de l’élu local 

Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées (5-2): 

N° 04 – Délégations réglementaires accordées au Maire par le Conseil Municipal en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

N° 05 – Délégations particulières accordées au Maire par le Conseil Municipal,  notamment en temps de gestion de crise 

N° 06 – Délégations complémentaires de représentation de défense de la Commune 

Institutions et Vie Politique – Délégation de signature (5-5) – Délégations de signature à un Elu (5.5.1.): 

N° 07 – Signature de documents administratifs.