Le conseil municipal de la commune de Fresse-sur-Moselle se réunira à la séance ordinaire le jeudi 26 mats 2026 à 20 heures 30 en mairie – salle du conseil municipal, selon l’ordre du jour suivant :
Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées (5-2):
N° 01- Délégués permanents
N° 02- Adoption du règlement intérieur
N° 03 – Droit à la formation des Elus
N° 04- Fixation des indemnités de fonction au Maire, aux Adjoints au Maire et à deux conseillers municipaux délégués
N° 05- Fixation du nombre des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Institutions et Vie Politique – Désignation des représentants (5-3) – Conseil d’Administration des Centres Communaux d’Action Sociale (CCAS) (5-3-2) :
N° 06 – Election des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du CCAS
Institutions et Vie Politique
Commission d’appel d’offres (5-3-3):
Désignation des représentants (5-3)
N° 07- Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
Institutions et Vie Politique
Désignation des représentants (5-3)
Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) (5-3-1) :
N° 08- Mise en place des Commissions Communales
N° 09- Election des délégués de la Commune au sein des différents syndicats intercommunaux
N° 10- Désignation de représentants au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
N° 11 – Désignation des délégués au sein du syndicat mixte du Parc naturel régional des Ballons des Vosges
N° 12- Désignation des délégués au sein de la conférence intercommunale Avenir Montagne dit « Plateau de Rochelotte »
N° 13- Proposition du Conseil Municipal pour la désignation d’un délégué au sein du Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif N° 14- Proposition du Conseil Municipal pour la désignation d’un délégué au sein du Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale des Vosges
N° 15 – Proposition du Conseil Municipal pour la désignation d’un délégué au Comité Local des Ballons des Hautes Vosges, instance du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges
N° 16- Proposition du Conseil Municipal à la Communauté de Communes pour la désignation des délégués communautaires au sein de structures intercommunales
Institutions et Vie Politique – Désignation des représentants (5-3) – Autres (5-3-6):
N° 17- Désignation de représentants au sein de l’Association Départementale des Communes Forestières des Vosges
N° 18- Désignation d’un délégué au sein du Comité National d’Action Sociale (CNAS)
N° 19- Désignation d’un représentant au sein de l’Agence Technique Départementale
N° 20- Désignation d’un représentant au sein de la Société SPL XDemat N° 21- Désignation d’un correspondant Défense
N° 22-Désignation d’un correspondant Sécurité routière
N° 23- Désignation d’un référent dans le cadre de la Convention Territoriale Globale (CTG)
N° 24- Désignation de référents « Espèce à Enjeux pour la Santé Humaine » (EESH)
Questions et informations diverses.
