Séance du vendredi 10 avril 2026 à 18 heures 00.

ORDRE du JOUR

1. Institution et vie politique – Conseil Municipal – Désignation d’un secrétaire de séance (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

2. Institution et vie politique – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 Mars 2026 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

3. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

4. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

5. Institution et vie politique – État annuel 2025 des indemnités perçues par les élus – Information (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

6. Personnel territorial – Tableau des effectifs permanents – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

7. Personnel territorial – Prestations sociales – Année 2026 (Rapport de Madame Brigitte CHARLES, Adjointe).

8. Personnel territorial – Plan de formation 2026 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

9. Personnel territorial – Désignation d’un délégué ELUS et d’un délégué AGENTS auprès du CNAS (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

10. Personnel territorial – Comité Social Territorial commun Ville de Remiremont – C.C.A.S. (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

11. Institution et vie politique – Commission d’Appel d’Offres – Composition et élection de ses Membres (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

12. Institution et vie politique – Centre Social de REMIREMONT – Comité de Gestion – Désignation (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

13. Institution et vie politique – Association des Communes Forestières – Désignation des Représentants (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

14. Institution et vie politique – Désignation d’un Délégué Titulaire et d’un Délégué Suppléant au Parc Naturel Régional des Ballons (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

15. Institution et vie politique – Enseignement primaire et secondaire – Représentation au sein des Établissements (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

16. Institution et vie politique – Institut « La Courtine » – Conseil d’Établissement – Désignation du Représentant du Conseil Municipal (Rapport de Monsieur Jean- Benoît TISSERAND, Maire).

17. Institution et vie politique – Correspondant Défense : désignation (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

18. Institution et vie politique – Correspondant Incendie et Secours : désignation (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

19. Institution et vie politique – Syndicat Intercommunal à Vocation Unique pour la Gestion des Services d’Incendie et de Secours (S.I.V.U.I.S.) – Élection des Représentants du Conseil Municipal (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).

20. Institution et vie politique – Syndicat Départemental d’Électricité des Vosges – Élection d’un représentant du Conseil Municipal (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

21. Institution et vie politique – Rapport annuel sur les recours administratifs préalables obligatoires en matière de forfaits post stationnement – Année 2025 (Rapport de Monsieur Bernard CREUSOT, Adjoint).

22. Réglementation et gestion du domaine – Acquisition à l’amiable des parcelles cadastrées section AM n° 261 et 263 (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).

23. Patrimoine Communal – Chemin rural – échange pour rationalisation du cheminement – Basse des Sennessons (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).

24. Réglementation et gestion du domaine – Servitude au profit d’ENEDIS pour le réseau BT, section AC n°190, alimentant le Palais des Congrès (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).

25. Patrimoine Communal – Convention d’autorisation de passage, d’entretien, de balisage et d’exploitation par la CCPVM du stade VTT de REMIREMONT (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

26. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – Programme de travaux – Exercice 2026 (Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER, Conseiller Municipal).

27. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – Destination des coupes et des produits accidentels de l’exercice 2026 (Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER, Conseiller Municipal).

28. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – Approbation de la proposition d’inscription de coupes à l’état d’assiette au titre de l’exercice 2026 et de leur désignation au titre de cet exercice (Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER, Conseiller Municipal).

29. Finances – Occupation du domaine public – Plan d’Eau – Tarification (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

30. Finances – Régie de recettes – Menus produits – Vente de timbres – Tarifs 2026 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

31. Finances – Acceptation de dons en numéraire de l’association AMOMA affectés au projet de la réalisation du buste en bronze de Jules Méline – Additif (Rapport de Madame Brigitte CHARLES, Adjointe).

32. Institution et vie politique – Indemnités de fonction des élus (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

33. Institution et vie politique – Indemnités de fonction des élus – Majorations (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

34. Finances – Budget de l’Exercice 2026 – Participations syndicales (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

35. Finances – Travaux d’Investissement en Régie – Bilan de l’exercice 2025 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

36. Finances – Vote des taux de la fiscalité directe locale – Fixation des taux d’imposition pour l’année 2026 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

37. Finances – Débat d’Orientations Budgétaires 2026 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Questions diverses.