La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le lundi 13 avril 2026 à 20 heures 00.

Nomination d’un(e) secrétaire de séance et d’un(e) secrétaire adjoint(e) 

Approbation du Procès–Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 20 mars 2026 

ORDRE DU JOUR : 

Institutions et Vie Politique 

1. INDEMNITES DE FONCTIONS DU MAIRE DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES

2. COMMISSION MUNICIPALE DES FINANCES NOMBRE DE SIEGES ET ELECTION DES MEMBRES 

3. COMMISSION MUNICIPALE « TRAVAUX ET URBANISME » NOMBRE DE SIEGES ET ELECTION DES MEMBRES 

4. COMMISSION EXTRA–MUNICIPALE « JEUNESSE, AFFAIRES SOCIALES ET CULTURE »– NOMBRE DE SIEGES ET ELECTION DES MEMBRES 

5. COMMISSION EXTRA–MUNICIPALE << FORÊT, ENVIRONNEMENT, AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE » – NOMBRE DE SIEGES ET ELECTION DES MEMBRES 

6. COMMISSION EXTRA–MUNICIPALE « ASSOCIATIONS ET MANIFESTATIONS » – NOMBRE DE SIEGES ET ELECTION DES MEMBRES 

7. COMMISSION EXTRA–MUNICIPALE « COMMUNICATION >>> 
8. COMMISSION EXTRA–MUNICIPALE « COMMERCE ET TOURISME » – NOMBRE DE SIEGES ET ELECTION DES MEMBRES

9. COMMISSION MUNICIPALE « D’APPEL D’OFFRES >> NOMBRE DE SIEGES ET ELECTION DES MEMBRES 

10. DETERMINATION DU NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX APPELES A SIEGER AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU C.C.A.S. ET ELECTION DES MEMBRES 

11. DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’EXPLOITATION DE LA CRECHE L’ILE AUX ENFANTS 

12. DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’EXPLOITATION DE LA REGIE DES HAUTES MYNES 

13. ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SYNDICAT D’EPURATION DE LE THILLOT 

14. ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES BATIMENTS DES SERVICES D’INCENDIE ET DE SECOURS DES COMMUNES DE LA HAUTE MOSELLE (S.I.B.S.I.S.) 

15. ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SYNDICAT DES EAUX DE PRESLES

16. ELECTION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE JULES FERRY 

17. ELECTION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’HOPITAL LOCAL

18. ELECTION DU DELEGUE COMMUNAL AU SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES BALLONS DES VOSGES 

19. DESIGNATION DES MEMBRES DU PETR 
20. ELECTION DU DELEGUE COMMUNAL CHARGE D’ELIRE AU NIVEAU DU CANTON LES DELEGUES APPELES A SIEGER AU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE DES VOSGES (S.M.D.E.V.) 

21. DESIGNATION D’UN DELEGUE COMMUNAL AU SEIN DU SMIC EN VUE DES ELECTIONS DES DELEGUES CANTONNAUX ORGANISEE PAR RUPT SUR MOSELLE 

22. DESIGNATION D’UN DELEGUE COMMUNAL AU SEIN DU SDANC EN VUE DES ELECTIONS DES DELEGUES CANTONNAUX ORGANISEE PAR RUPT SUR MOSELLE 

23. DESIGNATION D’UN DELEGUE COMMUNAL TITULAIRE ET SUPPLEANT AU SEIN DES COMMUNES FORESTIERES GRAND EST 

24. DESIGNATION DE DEUX DELEGUES AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFERRES (CLECT) 

25. RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

Fonction Publique 

26. PLAN DE FORMATION 2026 
27. CONTRATS SAISONNIERS AUX SERVICES TECHNIQUES 
28. CREATION DE POSTE CONTRACTUEL 
29. AVANCEMENTS DE GRADE 2026 – RATIOS 
30. CREATION DE POSTE AVANCEMENT DE GRADE 

Libertés publiques et pouvoirs de police 

Finances 

31. MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°23/I/2026 DU 9/02/2026 RELATIVE AU SALON ATELIER LOU COIFFURE 

32. SOUTIEN ECONOMIQUE AU FLEURISTE « POTS & COMPAGNIE » 
33. SOUTIEN ECONOMIQUE POUR LE MASSEUR KINESITHERAPEUTE INSTALLE 2D RUE DES TILLEULS 

34. PARTICIPATION DES COMMUNES AU SIBSIS EXERCICE 2026 
35. CONTRIBUTION INTERPROFESSIONNELLE OBLIGATOIRE (CVO) EXERCICE 2026 36. CONTRIBUTION COMMUNAL AU SMDANC EXERCICE 2026 
36. CONTRIBUTION AU PNRBV EXERCICE 2026 
37. NOUVEAUX TARIFS A LA REGIE DES HAUTES–MYNES 
38. CREATION D’UN BUDGET ANNEXE « LOTISSEMENT PIERRE SAILLEY » 

Institutions et vie politique 

DELEGATIONS CONSENTIES A MME LE MAIRE 

Madame Isabelle CANONACO communiquera aux conseillers présents d’autres informations ne faisant pas l’objet d’une inscription à l’ordre du jour.